Sujets - Lundi 29 septembre 2025
Sujets généraux
Recrutement une personne dédiée à la protection de la ressource.
42% prelev, 33% mensualisés
Marché trvx publics exploitation
Relance.
6 lots. Pos d'avoir 2 lots max, indiquent leur préférence.
8 candidats.
- COGEA tit marché invest
- Gerardi + cotrait Touvet
- Midali <-
- SESA co BMC trav <-
- PETAVI Hte savoie
- Blanc frères
- STPG St Ismier <-
- SMED Crêt en Belledonne
Restent les mêmes sauf SMED qui sort.
3 pressentis chacune 2 lots
60%, 15% Méthodo, 5% écolo, 20 orga, astreintes
La comm propose : un kit pour les 100 nouveaux premiers mensualisés.
- mousseur
- sac chasse d'eau
- régulateur débit douche
Cadeaux Colombie.
Ca risque de bouger avec INCOM
- PS ASAP
- Agence en ligne
- Envoi de mails en masse
- Tx de TVA n’apparaît pas, réclamation comptable EDF
Agriculture
AAP AERMC Protection des captages
Participation pour services environnementaux.
6 k€ d'étude, 12,8 k€/an 2027-2032
Dossier : Anne s'en occupe
Actions préservation de la ressource en eaux 70% études, 80% 100€/h compensation
Aspect novateur : Cibler La Buissière sur la nuci-culture
De nombreux projets :
- Oxiane
- l'agriculture prendrait tout, ça sort un peu de la compétence eau.
- ADABIO
- Chambre
Le qui fait quoi est un peu flou.
+ Est-ce que la M49 le permet.
Finances - tarifs
Parties fixes des industriels
Contrat eau et climat
Tarification 2026
A voter en décembre, mais préférable en novembre.
Projets de délib : 17 octobre
Est-ce qu'on commence tout de suite à augmenter.
Débat sur les parties variables.
Facture d'eau / redevance AERMC
Recalcul coef performances :
Asst : on serait à on serait à 3,2 soit +2,2 cts au 1° janvier 2026.
Coef perf Asst sur les systèmes partagés.
Comment calculer la part de la collectivité responsable de la non-conformité.
RPQS
Plan Eau et climat
Souhait qu'il y ait une instance créée.
En phase de construction du plan 2 passages en instance
Def stratégie et objectifs au niveau du bassin.
2 en ph de préparation après itération avec l'agence actions
une fois contrat signé mini une réunion annuelle
Evoqué PTGE avec instance, groupe des usagers : pb de temporalité
On peut motiver que l'on aurait pas une instance ad hoc et ne pas multiplier les instances
AE attend qu'il y ait une instance macro Gd cycle, petit cycle.
Thématiques essentielles : Gd cycle, retrouver le bon état du milieu, actions de sobriété, actions sur eaux pluviales (mais nous ne sommes pas compétents (étude de préfiguration du transfert))
: Qui est le mieux placé pour piloter
Actions court terme :
Avoir le retour de Nicolas Perrin.
? capacité du Grésivaudan pour définir sa stratégie. ? Sces de Nicolas vision ? Ressources et compétences en interne ? pour décliner en stratégie.
Instances propres CCLG
commission, C.Exploitation
COPIL PAPI
CS SYMBHI
Instance milieux humides ?
=> Dire au SYMBHI de ne pas créer une instance adhoc. le PTGE prendra le relais.
PTGE
Etapes suivantes : envoi des délibs dès retour du contrôle de légalité
- Appel de fonds du SYMBHI
- CC Etude
- Agglomération des documents
