Sujets - Lundi 19 janvier 2026

Points généraux

SYMBHI

Le risque pénal comme motivation pour transférer la compétence.

PTGE

Terristory

Clim Snow, Clim Eau

700k

Fin DSP Montbonnot - fin février

Abonnement repris, modalités de paiement reprises.

Mensualisation : On a le droit de reprendre les coordonnées bancaire, amis obligation d'informer et droit de s'opposer.

Actions SPL

Pas de réponse claire de la DG sur nos 80 k actions. Est-ce qu'on les cède ? Pour le DGA c'est le DGS qui s'est emparé du sujet.

(100 k€ d'enjeu)

Chantier sécurisation SMM

Récupérer la source qui alimente SVM et SMA, chambre de surpression, pompage et cana jusqu'à réservoir de SMM.

Pb avec l'Etat. Besoin de pose une demande de PC pour construite un local technique, permis de défrichement demandé par l'Etat.

Le terrain appartient à la commune. Retard = qq semaines.

Pontcharra

2 chantiers mise en séparatif. La commune devait inscrire délib conv. délégation en novembre retirée et tjs pas votée. Suite chgt DST.

Par commune

SMA

sujet foncier

Position d'etat surprenante. <- prêt à déroger. Nos arguments ont porté. Pas d'impact env. sanitaire, capacité suffisante.

DGA : L'Etat fait comme il veut avec qui il veut.

On est prêt à acheter parcelles : dégrilleur (0,3€/m2, 150 m2), bassin (1 ha). Avis du maire. Avis de l'économie ?

Dégrilleur : complexité liée aux cana d'arrivée, faible pente, à déplacer.

Décision : On y va.