Sujets semaine - Lundi 14 mars 2022
RV GAM s.prochaine
Pt étape étude SPL
Retour sur AO Grésivaudan / CAO lundi am.
Retour hydro, besoins CCLG
Pt travaux sécurisation alim eau CCLG
Impact éco énergie. Cyber sécurité.
La SPL est un OIV. => Sécurité des données / Investissement important.
PCC : Ajd Le Gré utilise la SPL sur Crolles et SMU. SPL => 80%. La contribution de G à la SPL est > à sa part dans l'activité.
Assainissement
ECP VLH
Travaux Sonnant
Impact
Sujet CCLG - tarifs Aquapole
A service identique, traitement différent.
4,2 % production 6.5 % des coûts
Impact de la crise énergétique
Accord cadre Lundi am en CAO
(préparé par Mt, Floran et Michaël)
La DGCCRF sera présente.
Mensualisation
Réunion DDFIP.
Valident mono-multi attributaire
Sujet qui concerne notre DFCP - DDFIP. Transparent par l'usager, sauf qu'il ne recevra plus double relance si impayé.
Arbitrages sur le calendrier à faire. Pb politiquement parlant 4/5 communes de la liste noire.
=> Voir les maires au plus tôt. (Les Adrets, )
Relevés / Tablettes.
Démo INCOM :
Pb de la facture de solde. Eviter les factures positivo-négatives.
10 mensualités x un coef de 80%.
1 seule facture/an
Rejets de prélèvements.
Note à venir au dernier conseil de juin + Règlement de mensualisation. + Bon à tirer du GL'info 7 juillet. Bureau du 10 juin.
Coeur de Savoie
En présence d'un élu.
Convention de principe, il faut maintenant discuter le volet financier on s'était donné 6 mois.
Majoration de 2% si les documents ne sont pas fournis : facturés depuis 2018. Côté CCLG écarts : Au final pas lésés.
OK pour le passé. Mais CCCS demande un recalage à la baisse.
Mais applique un tarif basé sur le prix de vente facturé à l'usager. Souhait d'harmoniser les tarifs, yc réciprocité pour Chapareillan.
Prochaine réunion avec les élus le 12 mai.
Industriels
PC surpresseur Domène reçu.
Programmer une task force : : 15 avril matin
Combe de Gières
Service
Par commune
Le Touvet
De Quinsonnas : Le pdt va le rencontrer.
Deux actions : attaque de Mme pour avoir une indemnisation. Attente DUP.
Mr contre la mairie sur le transfert d'actif.
Note en préparation Scr général, Attn Pdt.
Les Adrets
Problème d'adresses.
Saint Marie du Mont
3 cas de facturation à problèmes. Voir email
Pb traité. SMM n'intervient plus du tout.
Ces cas sont justifiés, la commune devait vérifier, le SEA a fait le relevé à la place de la commune.
Theys
Compteurs en limite de propriété.
François : relancer.
Crêt en Belledonne
Canalisation eau bouchée par la calcaire, débouché, OK. reste un peu de travail.
Le Versoud
Pb de conception du lotissement. Pente non respectée.
OK pour les clapets.
Usagers
Crêts en Belledonne_Nathalie Beringer
Fait un recours, auprès de qui ?
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Sujets de fond
Zonage d'assainissement
Industriels
Programmer une task force
Combe de Gières
Service
Bureau du 14 mars.
Relire note "2.Présentation du programme d’actions du projet “Agriculture sur les captages d’eau potable”.
Concept de ZSE, zone stratégique.
Par commune
Les Adrets
Problème d'adresses.
Rencontré le responsable de la poste. Proposer à la commune une communication vers les usagers.
Sainte Marie du Mont
3 cas de facturation à problèmes. Voir email
Theys
Compteurs en limite de propriété.
Usagers
Theys _ Letrou Jean-Jacques
Crêts en Belledonne_Nathalie Beringer
Revue des cas avec Audrey
SVM Brunel
CCAS, mettre un message au maire.
Villard Bonnot_Thierry LICHTENBERGER
Je propose un email et nous répondrons à son courrier
FABRY Haut Breda
conso passée de 50 à 1600 m3, résidence secondaire suit à décès.
Probablement un robinet oublié, la famille ne conteste pas. On envoie la facture et l'on réagira si courrier
Une entrerpsie
Fuite après compteur réparée. Fuite non assainissement. OK pour Loi Warsmann
