Point hebdo - mercredi 13 décembre 2022

STEP des Massarts au PPR

Inclus dans la tranche ferme de l'accord cadre.

Volonté de la commune de garde ses agents.

Convention metro

La métro a envoyé le projet d'avenant.

Rqs à envoyer.

FICOL AFD ZAPATOCA

A eu lieu lundi matin.

PCC + Emilie présents. Ne s’attendaient pas à une telle attente, TETRAKYS (ONG), ville de Crolles, PNR Chartreuse, cluster montagne. Apport financier entre 12 et 15 k€, 0,15 ETP pour un référent, yc temps de mission (sur place et recevoir des délégations), temps élu 15j/an yc. temps de mission, temps expertise agents 10j/an.

SAUR

Pénalité suite pb Dhuy.

SAUR intraitable, le contrat ne prévoit pas de pénalité.

Réduction de périmètre suite à décision de GAM de réduire sa consommation.

Réclament que l'on paie les frais liés à l'assainissement sur le contrat de ST Ismier. Alors qu'ils ne l'ont jamais fait payé avant le transfert.

Retour DDT

Pontcharra - percentile 95.

LA DDT confirme la conformité des stations de Pontcharra et Le Touvet.

M si ça ne veut pas dire que l'Etat, nous sortira du pré-contentieux.

SPL

Projet de contractualisation : si désaccord, evt pourvoir s'appuyer

Communes

Sainte Marie d'Alloix

Avis DDT, partager avec la commune.

Vigilance particulières devra être protée à la présence éventuelle d'espèces protégées.

Crainte PCC :

Les travaux auront un impact sur la faune et la flore.

L'entretien sera fait par le Grésivaudan, pas d'arbre au milieu.

Le Versoud

demande usager

délai dépassé : avis tacite