Sujets semaine - lundi 26 décembre 2022

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Point hebdo

Arrété pour travaux conduite ST

Agenda

Modes de gestion - bureau

ODJ commission

Travaux à lancer

  • Relation communes
    • CR commission
    • Doc de synthèse
    • Superposition docs urba.
  • Agriculteurs
  • Expérimentation St Maximin
  • RPQS

Notes en rangeant mon bureau

Message de Régine MILLET

Sujets semaine - lundi 26 décembre 2022
Nom KOPPLER
Date 10 décembre 2021
Commune
Sujet Pas de réponse à un courrier
Chrono

Message de Sylvain Zanardi

Sujets semaine - lundi 26 décembre 2022
Nom SylvainZANARDI
Date 29 novembre 2022
Commune Laval
Sujet Présentation du PPI à la commission
Chrono


De: "sylvain zanardi" <sylvain.zanardi@laval-en-belledonne.fr> À: "mireille stissi" <mireille.stissi@laval-en-belledonne.fr>, "Martin Gerbaux" <martin.gerbaux@laval-en-belledonne.fr>, "Pierre CARREZ-CORRAL" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr> Envoyé: Mardi 29 Novembre 2022 10:18:49 Objet: [EXTERNE] Re: Délibérations présentées en commission mixte eau et assainissement du 01/12/2022 à partir de 18h00

Bonjour Je découvre, pour une fois 2 jours avant la commission, des éléments d'un projet de PPI eau et assainissement du Grésivaudan. Il apparaît une extension de la STEP en 2023 - 2024 en lien avec la Martelière (on aurait donc une idée de la position du Grésivaudan sur le sujet)

Pour l'eau potable, le programme est indigent, avec une suppression du réservoir Hollard, mais pas de renouvellement de conduite jusqu'en 2027, alors que sur l'envers les casses ont été régulières ces dernières années.

Je vais essayer de le faire remonter jeudi, mais il faudrait rappeler par tous les moyens qu'une élaboration de ces PPI en lien avec les communes serait préférable

Il est fait état d'un gros programme d'investissement lié aux industriels, et faisant l'objet d'un financement à part, mais je n'ai aucune information sur ce mode de financement, ni son impact sur la capacité d'investissement sur les travaux de renouvellement courants.

Je porterai aussi la question jeudi

Cordialement

Sujets pour le programme de travail de la commission en 2023

Relation avec les communes

Reprise de la tache docs/urbanisme

Travail avec l'agriculture

Expérimentation Saint Maximin

Retrospective 2022

L'année dernière j'avais demandé que la première réunion de la commission commence par une rétrospective de l'année précédente.

Dans la suite de l'année, nous avons présenté le RPQS, qui fait un peu double emploi.

Je cherche comment optimiser les temps passés en repérant ce qui peut être mutualisé ou en adoptant une autre organisation.

Je souhaite coupler à ce travail, la mise à disposition de données pour les membres de la commission.

De plus, les données du RPQS sont chargées sur SYSPEA, et le moyen le moins coûteux pour les mettre à disposition de la commission est de donner les liens aux conseillers.

Pour définir un processus économe en temps on peut repérer le cheminement des données : quelles données sont envoyées à qui ? en notant les envois qui sont obligatoires du fait de la règlementation. Puis voir comment on peut les remettre à disposition à partir des sites des destinataires.

Les grands groupes de données Les publics
  • RPQS
  • PPI
  • SD
  • Elus communautaires
  • Communes
  • le public

En résumé, il s'agirait de repousser l'exercice de rétrospective, et de le faire en même temps que la présentation du RPQS, mais à la condition que le RPQS soit prêt assez tôt dans l'année, ou plus exactement les données du RPQS, la mise en forme et la publication sur SYSPEA pouvant être faite plus tard.

Relation avec les communes

Sur le sujet dit de la superposition des documents d'urbanisme.

Nous modifions la méthode : au lieu de faire la superposition des SD avec les documents d'urbanisme sur l'ensemble du territoire, nous ne le faisons que pour les communes pour lesquelles il y a un doute ou un écart déjà avéré.

C'est à l'initiative des communes qui nous saisissent.

Pour estimer si elles ont un sujet, les communes iront elles mêmes sur le SIG du siège où l'on trouve les SD. Eventuellement un support peut leur être procuré (pas par la DEA) pour conduire leur démarche. J'ai fait un test toutes données peuvent être exportées dans des tableaux de données, c'est un peu compliqué mais ça marche.

Pour chaque cas, nous faisons un bref statut sur ce dont elles disposent sur l'urbanisme :- SIG en propre, données SIG chez un prestataire, documents numériques, documents papier, rien.

Au cas par cas nous recherchons une approche adaptée avec le support de la DALE et du Sigiste du siège.

Sur le questionnaire sur Interstis

Il manque une note d'accompagnement pour décrire la démarche, et le relevé des contributions recueillies lors de la réunion de la commission.

Plus généralement je suis toujours en attente des actions actée à la suie de la réunion du 16/11 cf email 21/11/2022 18:21

Sécheresse

Il nous faut lancer le travail de préparation de l'été prochain.

Réunion à monter avec Saint Maximin, si possible avant la fin du mois.

Pour préparer, j'ai regardé une carte de la commune, j'aurais besoin d'une description assez détaillée des problèmes rencontrés l'été dernier : je pense que c'est Matthieu l'interlocuteur.

+ Dans les conseils que nous lisons ici ou là, il y a celui de réduire notre consommation pendant l'hiver pour aider les nappes à se reconstituer.

Agriculteurs

Travail intercommission avec l'agriculture, mais au total c'est l"agriculture le leader, nous contribuons. Etre rigoureux sur la gouvernance (nos interlocuteurs doivent représenter la profession et non seulement leur cas individuel)

A lancer dès maintenant car le sujet est très lié à celui de la sécheresse.

Je vais faire une liste des inputs que j'ai reçu en 2022.

En première hypothèse, déterminer les critères discriminants :

  • typologie des activités
  • mode d'approvisionnement en eau
  • altitude