Sujet semaine - Lundi 09 octobre 2023

De Wik&Tic Wik&siT

Courrier

9347 - Montbonnot - ASL Hameaux la croix verte

9303 - Prefet

PAC déplacement point de rejet Station Le Pleynet

9330 - Prefet

Prorogation DUP Captage de la Guettaz

Accordé pour 5 ans, afin de permettre l'acquisition des terrains des périmètres de protection immédiate.

9476 - Lumbin - SCI Le polonais

Travaux suite coulée de boue en 2021

Piste créée sur la parcelle

9555 - St Ismier - Françoise fontaine

Refoulement dans son garage.

9551 - CEB - Intercession pour Mme ZASADZINSKI

Conseil de développement / auto saisine.

RPQS

  • diapo 21 :
    • réseau de desserte : est-ce que l'on désigne le réseau de distribution seulement ou le réseau de distribution et d’adduction.
    • Selon le mode de calcul seuls les réseaux de distribution sont inclus. Cela va nous poser problème car nous avons de long linéaire d'adduction à reprendre. J'ai évoqué le sujet avec Magali pour intégrer un sous indicateur comprenant l'adduction.
  • diapo 22 :
    • réseau de collecte uniquement. Est-ce que l'on saurait calculer le taux de renouvellement sur le réseau de transit ?
    • Pour l'assainissement, il est précisé dans les règle de calcul le linéaire de collecte. ou idem eau potable.