Sujet semaine - Lundi 09 octobre 2023

Courrier

9347 - Montbonnot - ASL Hameaux la croix verte

9303 - Prefet

PAC déplacement point de rejet Station Le Pleynet

9330 - Prefet

Prorogation DUP Captage de la Guettaz

Accordé pour 5 ans, afin de permettre l'acquisition des terrains des périmètres de protection immédiate.

9476 - Lumbin - SCI Le polonais

Travaux suite coulée de boue en 2021

Piste créée sur la parcelle

9555 - St Ismier - Françoise fontaine

Refoulement dans son garage.

9551 - CEB - Intercession pour Mme ZASADZINSKI

Sortant 01986 - Maire de Crolles

les parcelles constituant la rue Charles de Gaulle sont des propriétés « privées » de votre commune. Elles n’entrent pas dans le domaine public (au regard des données cadastrales en notre possession) pour lequel les services de la communauté de communes Le Grésivaudan assurent l’entretien au titre de la compétence assainissement. Ce point, que je vous invite à corriger, est probablement un élément à l’origine de notre différence d’analyse

RPQS

• diapo 21 :
  • réseau de desserte : est-ce que l'on désigne le réseau de distribution seulement ou le réseau de distribution et d’adduction.
  • Selon le mode de calcul seuls les réseaux de distribution sont inclus. Cela va nous poser problème car nous avons de long linéaire d'adduction à reprendre. J'ai évoqué le sujet avec Magali pour intégrer un sous indicateur comprenant l'adduction.

• diapo 22 :
  • réseau de collecte uniquement. Est-ce que l'on saurait calculer le taux de renouvellement sur le réseau de transit ?
  • Pour l'assainissement, il est précisé dans les règle de calcul le linéaire de collecte. ou idem eau potable.