Point hebdo - Jeudi 30 novembre 2023
Points généraux
Convention GAM
Enfin trouvé un accord.
Modification % CDSP. Les tarifs augmentent légèrement.
Scénarios du SIEC
Sté IQM
Envoyée par la métro qui ne peut pas l'accueillir.
besoin 180 m3/h au bout de la deuxième année., env. 1,5 Mm3/an
pas de sujet qualitatif
RPQS - Publication de la version votée
Suppression du Filigrane
Mise en page reprise ou pas
Ajout d'un dossier data avec les tableaux des annexes
Etats d'âmes
Tableau des sources de Espelia / Quelle valeur ajoutée ?
Tableau de REUT : fraicheur des valeurs
Msg Philippe LASSERRE
Superposition
Cette réunion nous donne l'occasion d'un point d'étape sur le projet "superposition des documents d'urbanisme".
Je vous joins ci-dessous copie de mes propres notes.
Je pense que nous pourrions mettre un peu en forme ces éléments comme contribution pour le COPIL SIG.
Je profite de cette échange pour poser une question :
Le SEA gère ses propres couches pour représenter les réseaux, il positionne les objets du domaine E&A sur des cartes, mais on les visualise avec des couches de cartographie générale comme le cadastre ou les cartes IGN, ou des cartes d'autres domaines typiquement les PLUs. Comment le SEA accède-t-il à ces autres cartes ? Est-ce qu'il les recopie chez lui, y accède à distance sur d'autres serveurs, où lesquels ?
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Premier sujet.
La parcelle n’est pas dans le zonage d’assainissement. Une extension avait été prévue.
Lorsque le département a refait la route, un passage avait été prévu.
Le propriétaire est en indivision avec la passerelle voisine, non constructible, pas de pb pour mettre une servitude.
Résultat du travail de superposition.
Premier rendu de l’AURG. Cartes trop « touffues ».
Limite des 40m. Ici on est plus loin.
La parcelle ressort en anomalie : zonage U – en zone assainissement collectif – non desservie.
La méthode fonctionne, elle met en évidence un autre écart entre les documents.
Le service a mis le projet au PPI pour 2024.
Est-ce que d’autres parcelles sont concernées ?
Autre sujet.
Demande de CU de Agathe géomètre.
Idem. Sauf qu’il n’y a pas d’accès par le domaine public => le demandeur doit démontrer qu’il a l’accord des propriétaires. (les travaux restent à sa charge, c’est un raccordement et pas une extension de réseau.
Divers
Il y a d’autres cas similaires.
Une parcelle non encore construite serait en écart.
Le service envoie des PDF des cartes à la commune.
Servitudes.
Pb de conduites sous domaine privé, non déclarées comme publiques dans le service. Mais les documents des servitudes n’ont pas été établis.
François BERNIGAUD
Conseiller communautaire
Vice-Président Eau et Assainissement
Conseiller délégué au SMMAG
fbernigaud@le-gresivaudan.fr
tel: + 33608075950
Le 05/12/2023 à 18:28, Isabelle LAB a écrit :
Bonjour Messieurs,
Suite à notre rencontre voici les points qui sont ressortis:
- Une extension du réseau d'assainissement est prévu en 2024 sur le secteur du Naysord, 2 projets d'urbanisme sont concernés par celle-ci (DP VADOT et PC BERNARD). Fabrice Gallota en copie de ce mail sera en charge de cette opération.
- Le travail de l'AURG a soulevé plusieurs questions notamment pour savoir comment sont raccordées certaines parcelles déjà construites. Comme convenu, M. Jean vous trouverez en PJ le fichier PDF présenté, il s'agit des parcelles jaune sur celui-ci.Si vous pouvez nous faire un retour avec les points de raccordement cela permettrait de mettre à jour notre cartographie.
- Comme vu avec M. Roux, la parcelle B 584 n'est pas desservie par les réseaux, il faut prévoir des servitudes soit vers les réseaux situés parcelle B 603 soit pour se raccorder sur le chemin de Chantorelle.
- La parcelle A 358 est identifiée comme non desservie à ce jour non construite En cas d'aboutissement d'un projet se posera la question du raccordement au réseau d'eau usées.
Je vous laisse compléter si j'ai oublié des éléments.
Bien cordialement
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Isabelle LAB
Adjointe responsable études et travaux
Direction de l'eau et de l'assainissement
Tel: 04.76.92.34.86
