Point hebdo - Jeudi 30 novembre 2023

Points généraux

Agenda

Trésorerie s.prochaine.

• Schémas possibles pour l'allocation eau.
• Mensualisation des contrôles.
  • Pas possible, limitation INCOM.
    • facturation d'une redevance vs travaux

Réunion lancement EPSCOT - mercredi dernier

Usages de l'eau avec l'école d'ingénieurs ENC3E.

Invités : tous les gestionnaires Petit cycle, grand cycle Clémentine BLINY représentée par Cunibertti, DDT, école, Cécile BENEQUE, département Jean-Charles Français dtr eau , EPSCOT.

PCC : on ne peut pas dissocier d'un PLUI.

Pb Craponeau - SYMBHI

Clara prépare une convention avec l'ASA. pour l'entretien 5k/an. Nécessite une délibération.

PFAS

Echanger avec FDA.

Puits principaux urbains, FDA craint.

Communes

Theys

Debrief.

Niveau d'implication de Mme le maire.

Problème de périmètre de système / commune.

Le Cheylas

Concernant l'usine de déminéralisation. Convention VEOLIA pdt 1 an.Système plus complexe, projet de reprendre en régie.

Crolles

Un débordement EU dans un lotissement. Pose d'un clapet à nos frais. Différents : altitude des maisons et pentes.

Convention GAM

Enfin trouvé un accord.

Modification % CDSP. Les tarifs augmentent légèrement.

Erreur en notre défaveur : 36k€ / 28k€, mais des plus 29k€.

Inauguration Plantée UDEP

Programmée.

Le Pdt se déplace à Chamrousse

Différents sujets, eux usées et assainissement. PCC a fait une note.

ECP, débits de pointe. La commune aura des travaux sur la compétence EP. Activer les gestions à la parcelle. ! label flocon vert / critères asst.

Scénarios du SIEC

Crainte lorsque l'on lancera le projet à 15 m€, on nous reproche (élus, usagers) de ne pas avoir étudié d'autres solutions.

• pbmatique foncière
• retour sur invest si déconnexion de la métro
• evolution des EQH.
• Choix pas sans impact : chgt canalisation diam 500/600 en domaine privé, ...

Démarrage du projet : rapidement. Diagnostics terrains terminés. Etudes en 2024. Difficultés : foncier Travaux sur plusieurs années.

Sté IPQM

Fabrique des pièces pour ordinateurs quantiques.

S'installer chez nous ou en Allemagne. Ligne de tests au CEA, si OK, usine au Versoud. Envoyée par la métro qui ne peut pas l'accueillir.

Besoin 180 à 200 m3/h au bout de la deuxième année., env. 1,5 Mm3/an

Pas de sujet qualitatif. On se sait rien de l'usage : refroidissement seul.

• Sc1 : Compensation source Romanche. Avantage : pas d'investissement, sauf renforcement de qq point du réseau.
• Sc2 : Dhuy. JFC voudrait une réciprocité de la métro et qu'elle revoit le plafond de consommation de GAM. (> 1M€, sans compter les éventuels réservoirs)
• Sc3 : forage privé, on est à 200m de l'Isère.

DHUY

GAM demande des plafonds de consommation énormes qu'ils n'utiliseront jamais, pour la Défendes Incendie.

Crainte sur la qualité.

Projet SCADA

Deux CV reçus. Pas dans le coeur de cible. Un jeune ingé en informatique ENSIMAG. Un en interne. Prolongé. Poste accordé en 2023, après délib en octobre.

Modifier la stratégie : Insiste pour un groupe solide, COPIL.

Recruter un AMO compétent sur le domaine. Monter un marché de conception - réalisation. => Recrutement moins AMO mais copilote lien avec services en interne, et à terme prenne en main le système déployé.

Planning : Attribution du marché mi-2024, mais on est en retard. > 1an de dev. Construire sur une petite périmètre puis étendre.

RPQS - Publication de la version votée

Suppression du Filigrane

Mise en page reprise ou pas

Ajout d'un dossier data avec les tableaux des annexes

Etats d'âmes

Tableau des sources de Espelia / Quelle valeur ajoutée ?

Tableau de REUT : fraicheur des valeurs

Msg Philippe LASSERRE

Superposition

Cette réunion nous donne l'occasion d'un point d'étape sur le projet "superposition des documents d'urbanisme".

Je vous joins ci-dessous copie de mes propres notes.

Je pense que nous pourrions mettre un peu en forme ces éléments comme contribution pour le COPIL SIG.

Je profite de cette échange pour poser une question :

Le SEA gère ses propres couches pour représenter les réseaux, il positionne les objets du domaine E&A sur des cartes, mais on les visualise avec des couches de cartographie générale comme le cadastre ou les cartes IGN, ou des cartes d'autres domaines typiquement les PLUs. Comment le SEA accède-t-il à ces autres cartes ? Est-ce qu'il les recopie chez lui, y accède à distance sur d'autres serveurs, où lesquels ?

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Premier sujet.

La parcelle n’est pas dans le zonage d’assainissement. Une extension avait été prévue.

Lorsque le département a refait la route, un passage avait été prévu.

Le propriétaire est en indivision avec la passerelle voisine, non constructible, pas de pb pour mettre une servitude.

Résultat du travail de superposition.

Premier rendu de l’AURG. Cartes trop « touffues ».

Limite des 40m. Ici on est plus loin.

La parcelle ressort en anomalie : zonage U – en zone assainissement collectif – non desservie.

La méthode fonctionne, elle met en évidence un autre écart entre les documents.

Le service a mis le projet au PPI pour 2024.

Est-ce que d’autres parcelles sont concernées ?

Autre sujet.

Demande de CU de Agathe géomètre.

Idem. Sauf qu’il n’y a pas d’accès par le domaine public => le demandeur doit démontrer qu’il a l’accord des propriétaires. (les travaux restent à sa charge, c’est un raccordement et pas une extension de réseau.

Divers

Il y a d’autres cas similaires.

Une parcelle non encore construite serait en écart.

Le service envoie des PDF des cartes à la commune.

Servitudes.

Pb de conduites sous domaine privé, non déclarées comme publiques dans le service. Mais les documents des servitudes n’ont pas été établis.Le 05/12/2023 à 18:28, Isabelle LAB a écrit :

Bonjour Messieurs,

Suite à notre rencontre voici les points qui sont ressortis:

- Une extension du réseau d'assainissement est prévu en 2024 sur le secteur du Naysord, 2 projets d'urbanisme sont concernés par celle-ci (DP VADOT et PC BERNARD). Fabrice Gallota en copie de ce mail sera en charge de cette opération.

- Le travail de l'AURG a soulevé plusieurs questions notamment pour savoir comment sont raccordées certaines parcelles déjà construites. Comme convenu, M. Jean vous trouverez en PJ le fichier PDF présenté, il s'agit des parcelles jaune sur celui-ci.Si vous pouvez nous faire un retour avec les points de raccordement cela permettrait de mettre à jour notre cartographie.

- Comme vu avec M. Roux, la parcelle B 584 n'est pas desservie par les réseaux, il faut prévoir des servitudes soit vers les réseaux situés parcelle B 603 soit pour se raccorder sur le chemin de Chantorelle.

- La parcelle A 358 est identifiée comme non desservie à ce jour non construite En cas d'aboutissement d'un projet se posera la question du raccordement au réseau d'eau usées.

Je vous laisse compléter si j'ai oublié des éléments.

Bien cordialement

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Isabelle LAB