Eau & Assainissement
16 octobre 2020
Hier Journée ST.
Réunion avec ST le matin.
Ils nous traitent comme des prestataires de service, ST a une capacité de mobilisation très rapide et supérieure à la notre.
Le champ des possibles s'ouvre : qualités différentes, dilution, injection en pointe d'eau diluée, qui dégraderait partiellement leur eau.
Les premiers éléments reçus indique que la crête de 2021 pourrait être passée.
Le groupement s'est engagé pour raccourcir son planning.
email à M.Maneval (dtr SPL)
Après-midi réunion avec la métro et le groupement.
Le grp a détecté des problèmes, à résoudre par la métro. Pour tenir le nouveau délai du grp la métro doit apporter des réponses sous 6 jours.
Commune de Bivier - Chemin des Barraux
Pb Partage de frais sur un chantier.
Refaire : réseaux secs, eau, eaux pluviales.
La CCLG, supporte tout et convenu de refacturer à l'issue. Demandé que la partie EP et Eau sources soit portée par le budget général. Accordé mais pas de ligne dédiée. Dossier à gérer par la DF, l'entreprise a un retard de paiement.
+ Ecarts, Retard d'Enedis => enrobé provisoire, et découverte de problèmes. Accord trouvé.
Enquête publique
1° permanence hier
à Pontcharra - beaucoup de monde
la CE a reproché un manque de réactivité. Pb de retard de mise en ligne des observations des usagers => la mise en ligne a été automatisée (vu avec la comm).
!!! C'est la première enquête publique sur l'ensemble du territoire. Une autre avant ne concernait que les communes alentour.
Calendrier
RPQS
2017 recruté une AMO, défaillant, pas produit an 2018.
2019, finalisé à relire
RV avec la CE
Mes sujets
Note SMDA
eMail usager
Conseil d'exploitation
9+4
présentation de la composition à reformuler (pas nommer d'intervenant particuliers)
Commission
La cadre général
La réglementation applicable en matière d’épuration des eaux usées repose sur la Directive Européenne n°91/271/CEE du 21 mai 1991, ainsi que sur
la Loi sur l’Eau n°92-3 du 3 janvier 1992 et et
le décret n°94-469 du 4 juin 1994
