Point hebdo - Vendredi 6 septembre 2024

Debrief réunion publique

Certificat de capacité Ecofilae

PCC : 2 Personnes à la fin.

Navettes : au lien de passer de 20 à 15', réduire encore.

Saisir les Q/R.

ST/SOITEC

La note est retirée.

Qu'est-ce que ça change ?

PCC peur que dans 2 ans ils viennent refrapper à la porte et les 29 000 on va les dépasser.

Les scénarios allaient au delà du sujet indus.

A350 : il faudrait avancer. cf. Rq E.Dominguez titre = besoins des industriels

Délai de la coll si chgt cap des indus.

Mon avis :

1. Le niveau 54000 ne sera jamais atteint, il faut prendre une base plus basse
2. les variations vont être fréquents et de grande amplitude
3. A350 : il faut y aller, avantages dans les 2
4. Périmètre de compétence

PCC :

Nous sommes compétents pour le REUT.

les indus ne lâchent pas sur le REUT.

bilan écologique douteux

Note à la DG, axes de travail à l'issue de la réunion

REUT : approfondir le niveau de la qualité des EU. Pour mesurer si un étage supp est nécessaire.

impact le CC de l'étude de faisabilité

emplacement du système de traitement, favorable à se mettre à l'arrivée, même si pb foncier

coût de la filière, ce sera très dur d'avoir une estimation financière dans un délai court.

Données à fournir par les industriels.

Pour le bureau :

pres idem : sauf une diapo de plus

supprimer le 1 ?

Eau d'Olles : sorti des scénarios candidats.

Sc3 sur la partie nouvelles ressources : aller au bout des études pour nous donner la connaissance.

Conclusion possible

On lance A350 + compensation-maillage du Sc3 (essai de pompage, analyse de l'eau, quantitatif qualité et foncier) et on poursuit les études nouvelles ressources.

Marché AMO :

2 Sc ont été retirés : aller chercher

ECP

Ajd rien n'est fait, ni tech, ni financièrement.

Lorsqu'il y a des CLECT sur les eaux pluviales ça ne rapporte rien.

Soulever le sujet : risque de déclencher un débat sur le transfert de la compétence eaux pluviales.

GE(I)P

Eaux pluviales. En parler au président.

PLU de Crolles

Rencontré DST. 750 logements sous 10 ans. 350 qui risque des sortir sous 4/5 ans. => pas d'inquiétude sur la capacité du réseau, ça no.s laisse le temps.

Rencontré EPSCOT

% Rapport évaluation 2024, PCC mécontent que rapports pas justes. BBR différents des nôtres. Benoit Parent, Cécile Benèque, représenté notre situation, projets. But avoir la même vision et conclusions. Signifiés : EPSCOT ne serait plus producteur de données, mais les présenteraient. => Mission de l'observatoire.

Tous les 6 ans EPSCOT, fait un rapport d'évaluation pour pouvoir poursuivre son schéma. Validé / ou pas validé => révision ou pas. Ici décidé une révision, car modifications substantielles.

Règlements eau et assainissement

Prendre un consultant pour relecture juridique.

2 niveaux de conformité : branchement, compteur.

Intégré les délibs sur les EUND.

Précisions sur l'ANC.

Délib avant la fin de l'année. Pt sur l'obligation de diffusion.

Par commune

Saint-martin d'Uriage

ANC Usager SMU

La Buissière

Dossier Caron.

Demande d'un branchement neuf (100 k€ sur une parcelle de 100 m2 + besoin de l'accord du propriétaire).