Sujets semaine - Mardi 12 novembre 2024

Général

3DS

Pour inscrire : avt fin nov, mais peut-être possibilité de décembre.

Besoin de délibérer sur PTGE

Pas eu le temps de préparer la délib

SAFER

Soucis : elle doit nous informer des cession dans les périmètres, elle ne le fait pas. Pb informatique. La DECO est au courant.

Dossier Audébeau

28 nov à la cour d'appel, PCC assiste.

Périmètres PPI.

Certaines communes faisaient faire la tonte par des agriculteurs qui récupéraient le foin.

Mon avis : poursuivre

Etude A350

Actuellement patrimoine démesuré au regard des besoins.

1° rendu hier.

Restitution à venir FDA, FBE. : pour ~10 M€ on pourrait ressources de la plaine mutualisation des réseaux, ...

Reflète le silotage de la gestion actuelle.

Usagers desservis en eau brute

~20 à 25 qui paient l'AEP et qui desservies par de l'eau brute.

Eau aléatoirement potable

Branchés sur des conduite d’adduction et non de distribution

surtout Chamrousse, dont un restaurant à Ste Agnès

donc desservis sans traitement

on sait que la source est vulnérable.

2 options :

1. est-ce que l'on arrête de les facturer
2. on facture mais obligation de travaux (50 k€, 200m de réseau, surpresseur)

cd SMM : une quinzaine de systèmes UV chez les usagers.

Rencontre des projets de coopération décentralisée

Festival des solidarités du 9 novembre au 3 décembre 2024.

Peut-on positionner la rencontre avant le 3/12 ?

Observatoire - Animations sur l'eau

fresque de l'eau

jeux sérieux

CD : Eric QUITTON <equitton@wanadoo.fr>

Redevance Agence de l'eau

Facture 150 000 m3

Communes

Laval

Foodtruck de Laval

Appel FDA.

La commune a rejeté le PC occupation temporaire.

Côté DEA / consigne de Nicolas.

Alléger les exigences du service. Néanmoins la pétitionnaire a considéré que le soutien de H.Baile était suffisant et n'a pas transmis les pièces.

Villard-Bonnot

Fuite - courrier copro

Allevard

email 14/10 12h55

Tencin

Protocole de fin de contrat

Ecrit dans le contrat les compteurs sont de bien de reprise / règlementairement non, mais si c'est dans le contrat le délégataire peut demander.

Part non amortie des compteurs : devra être réglée, mais défaut et pénalités.

Enjeu ~5000 €.

Usagers

Manuel Doval

Vu avec Maud :

Usager du Haut Bréda

Facture quasi identique à celle de l'année d'avant ?

Pierre :

j'ai également un message de ce type (mais bcp plus fourni) auquel je n'ai pas répondu et dont le cabinet souhaite que je réponde.

Pour répondre le tarif est dans la moyenne nationale " eau +assainissement + redevances agence de l'eau"

Pierre Carrez-Corral

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De: "François BERNIGAUD" <fbernigaud@le-gresivaudan.fr>

Que faire en présence d'un tel message ?

Je ne connais pas cette personne et le ton ne m'incite pas à répondre.

Message

Sujet :	⚠[EXTERNE] Prix du m3
Date :	Tue, 5 Nov 2024 14:00:44 +0100 (CET)
De :	manuel doval <manuel.doval@orange.fr>
Répondre à :	manuel doval <manuel.doval@orange.fr>
Pour :	fbernigaud@le-gresivaudan.fr

J'ai consommé 22m3 d'eau pour 2024 et la facture est de 103,71€ soit le m3 à 4,71€ et je me demande si sur la com.com du gresivaudan le m3 est au même tarif que moi,ce qui m'étonnerait beaucoup. Je pense que cela fera un bon travail pour un spécialiste juridique.

Gilles Delaygue.

Après recherche Léa m'indique:

Il s'agit un climatologue bénévole à la FNE. Il a été auditionné par les enquêteurs lors de l’enquête publique.

Pour ce qui est du rapport, nous avions bien transmis le premier rapport de Burgeap sur l'état des lieux sur le territoire avec les zones ciblées aux enquêteurs. Après ce document ne fait pas partie de l'enquête publique. En gros il n'aura pas d'élément dans ce rapport sur le pompage fait par ST sur leur site (ce qui je pense est l'objectif de sa demande). On a toujours dit et répéter que cette zone ne nous intéressait pas car la qualité de l'eau ne correspond pas aux normes de qualité ARS. Il y a une incompréhension sur l'objectif du rapport quand il parle des capacités de pompage de la nappe à Crolles. On parle plutôt de l'étude hydrogéologique sur le territoire du Grésivaudan.

Le lien vers le rapport (il est trop lourd pour être joint)

X:\Z_ETUDES_TRAVAUX\16_Intercommunalite\BESOINS INDUSTRIELS\2 - AMO\AMO 2022- 2206AMO00\Rapport\Mission C

l me relance un nouvelle fois :

Bonjour M. Bernigaud, je vous relance sur cette étude que vous aviez commandée. Elle est importante dans le cadre de l'enquête publique de l'extension de STM, à Crolles, qui clotûre le 25/11, donc très bientôt.
Je vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
Bien cordialement, G. Delaygue

Vous aviez communiqué ce rapport à Catherine Vignon, commissaire enquêtrice.