Sujets semaine - 20 janvier 2025

Sujets généraux

Retour CGLE

Eaux pluviales

2017 : enjeu la CLECT. 3/4 des travaux eau pluviale portés par l'Asst. Transfert avec 0 CLECT. C'est aussi surtout un pb aménagement.

Retour bureau du 20 - Note droits d'eau

Msg Joris. Echangé avec Catherine, le cabinet à la lecture de la note DirCab pas favorable. Discours diff. DG et cabinet.

PCC : 2 sujets : on accorde des droits d'eau et ce n'est pas légal.

Traitement des nouveaux cas liés aux DSP.

DSP : on ne connaît peut-être pas les droits d'eau.

• droit pas mentionné :
• droit mentionné :

Si demande de l'usager, et justificatifs on applique.

Demande PhL : 8 captages. On peut lui donner entant que VP, mais pas maire.

Consommer les excédents :

• consommé dans deux ans.
• déjà ajd, baisse de capacité financière,

Debrief réunion PTGE

Périmètre : Si on inclue Drac-Romanche ça fait un très gd nb de collectivités.

Il y a ajd un consensus, s'y tenir. Ressenti :

Jacques Henri quitte ses fns. Daniel Verdeil va-t-il le remplacer ? Il irait au CAUE !?

Outil PTGE : Est-ce le bon ? "On va avoir l'Etat sur le dos"

Qui portage côté GAM ?

Période de réserve : septembre 2025.

Projet de convention (par la SYMBHI) en cours de rédaction.

Agence : Sollicité pour réunion par Dtr Agence, présenter le plan territoriale Eau et Climat. Aide financière intègre Gd cycle/pt cycle remplacerait les contrats de rivière. En présence de GAM, SYMBHI. Courant mars, ou avril.

Délibérations 2024 - erreurs à revoter

Conventions : oublié Les Adrets.

Oubli de tarifs sur le coût des contrôles d'assainissement collectif.

Conventions (à passer en Mars)

Revel

déneiger l'accès à la station. on paie.

PPR

le fait que nous avons repris station Massard, col de Marcieux.

la commune utilise une partie du foncier pour stocker des pièces.

SMA

convention. LPO. se coordonner, acter qu'ils puisent intervenir.

Communes

Barraux

Travaux de mise en séparatif, hameau de Le Fayet

170 k€ Eaux pluviales, pour la commune. ? portage idem Le Touvet, Allevard. Bcp + simple pour nous, on prend la MOU.

FB: Jeter un coup d'oeil sur les conventions.

Haut Breda

Mérieux-Drevet

Le cabinet a demandé un CR.

DEA pas juge et partie. Solution idem piste cyclable. La Dir Agri ne veut pas suivre.

Hurtières

GFA De L'aigleton

Refuge d'Aiguebelle à Laval

On capte le ruisseau, source du Muret (stratégique) à 1,5 km du ruisseau.

Chalet d'alpage au dessus du captage des murets, ANC autorisé en périmètre de protection.

Demande de suivi pdt 2 ans. 2 prélèvement / an.

Theys - Courrier de la Maire

PCC : bien reçu des excédents de la commune en 2018. Une part des redevances indues. mais ça dure depuis 20 ans.

La Flachère - Mme Sorel - Convention

Nous attendons son retour pour boucler l'annexe.

En cours l'étude de la convergence avec celle de SMA.

La Chapelle du Bard

Réunion publique hier

SAlle pleine, riverains, 20-30 personnes. Le maire, l'entreprise.

Chantier Montgarin LCDB

Résolution de rejets directs. En 2018 réclamations, payé Asst

Ferme de Montgarin, 1,1 M€, 2 km Asst.

Démarrage en février.