E&A - Commission 20 mars 2025

Déroulé

présents :

en salle : 13

en visio : 5

Préparation

Nous avons jusqu'à mercredi pour définir l'odj de la commission. Je n'ai pour l'instant pas d'idée précise:

• côté actualités : projet SCADA ( mais pas encore passé en CAO
• renouvellement accord cadre
• pollution Chamrousse
• réforme des redevances agence de l'eau et facturation (déjà abordé).
  • Ce qui n'est pas encore précisé
    • Calcul des coef de perf
  • Liens avec les disposition sur les PFAS
    • Collecté par l'agence de l'eau, reversé en aide pour les collectivités
• Avez vous des sujets de votre côté (aquagir? (j'ai reçu 3 exemplaires ?))
  • lingettes
  • eau du robinet
  • Animations sur E&A
    • cadre du RSDE
    • sobriété des usages

Côté Conseil d'exploitation, nous avons plusieurs délibérations inscrites :

• convention déneigement Revel
• occupation parcelle commune STEP au PDPR
• convention de délégation d'exploitation avenant
  • SMA
  • La Flachère
• convention GFA Aigletons protocole d'analyse du captage
• schéma de distribution modification des commune de Montbonnnot/ Laval/ SMA/ SJLV
• conventions avec CCCDS.