Sujet semaine - Lundi 2 juin 2025

Général

Captages agriculture

Acquérir sur le budget de l''économie les zones de captages R, E

Intérêt :

1. Zones de compensations
2. Développement agricole bio
3. Protection des captages

+ Droit de préempter supérieur

Station Lumbin

Pbs disparus.

Cause non connue.

Procédure acquisition foncières

Procédure définie, validée en interne.

Cadre de travail commun aux chargés de projets DEA et avec la DALE.

Pas de délib nécessaire.

TerriStory

Moulinette : on pourrait reporter

Nouvelle tache sur le prélèvements.

Par commune

Les Adrets

Confirmer que la comme est en option dans le contrat cadre.

Usagers

Barnabé Grison