Sujet semaine - Lundi 2 juin 2025
Général
Captages agriculture
Acquérir sur le budget de l''économie les zones de captages R, E
Intérêt :
- Zones de compensations
- Développement agricole bio
- Protection des captages
+ Droit de préempter supérieur
Station Lumbin
Pbs disparus.
Cause non connue.
Procédure acquisitions foncières
Procédure définie, validée en interne.
Cadre de travail commun aux chargés de projets DEA et avec la DALE.
Pas de délib nécessaire.
La Frette Montabon / Le Touvet / La Terrasse
Pb de bulles dans le réseau.
Tests s.prochaine. Evt réunion publique, explication par courrier insuffisante.
La mairie est déjà informée.
Nb abonné faible, mais ça perdure.
Réunion - Capital de la SPL - lundi 2 juin 2025
TerriStory
Moulinette : on pourrait reporter
Nouvelle tache sur les prélèvements.
Par commune
Les Adrets
Confirmer que la comme est en option dans le contrat cadre.
Le Cheylas
Agriculteur qui a un droit de fauchage sur un PPI.
Crainte que l'agriculteur ne se plie pas aux règles qui s'applique.
Surface : 1,2 ha
Précédente convention : il n'y en avait pas c'était en DSP.
Usagers
Barnabé Grison
