Sujet semaine - Lundi 2 juin 2025

Général

Captages agriculture

Acquérir sur le budget de l''économie les zones de captages R, E

Intérêt :

1. Zones de compensations
2. Développement agricole bio
3. Protection des captages

+ Droit de préempter supérieur

Station Lumbin

Pbs disparus.

Cause non connue.

Procédure acquisitions foncières

Procédure définie, validée en interne.

Cadre de travail commun aux chargés de projets DEA et avec la DALE.

Pas de délib nécessaire.

La Frette Montabon / Le Touvet / La Terrasse

Pb de bulles dans le réseau.

Tests s.prochaine. Evt réunion publique, explication par courrier insuffisante.

La mairie est déjà informée.

Nb abonné faible, mais ça perdure.

TerriStory

Moulinette : on pourrait reporter

Nouvelle tache sur les prélèvements.

Pt ce matin :

Avt OK

Il y aura des évolutions dans les indicateurs SISPEA

2 stagiaires de l'AURG qui travaillent sur le toile de l'eau = diag sorte de Sankey. C'est exactement l'observatoire.

L'AURG a lancé un mission avec un master eau.

Facturation Tencin

Pbs suite à transfert BD

PTGE

Echange avec Laura Siefert OK.

PEC

le DGA donne consigne. Il ne faut pas se faire fagociter les sub sur le gd cycle.

Définir qui porte le dossier

doc agence 120 pages. Synthèse David aider Magali pour classer ses projets.

Lettre d'intention début septembre.

Logiciel

on facture avec Anemone les contrôles ANC, ... et les pénalités (!= comptablement)

Installé YPRESIA

Pas activé le module facturation. Le service souhaiterait l'activer.

Précédemment souhait d'avoir un seul outil de facturation.

INCOME raisonne en abonné, les PFAC et contrôle raisonnent en propriétaire.

On garderait un seul interlocuteur.

Objectif : déployer au 1/1/2026

Réécriture des règlements

Besoin de faire un point sur ce qui change.

Eau : On qualifie ce qu'est le domaine privé = moins de 2m. Tout ce qui est avant compteur est domaine public

Asst : On privilégiait la pose d'une boîte de branchement en domaine privé et possiblement en domaine public.

Le regard est rétrocédé au propriétaire qui a la charge de l'entretien et l'accessibilité. Moins de risque de dégradation en privé.

Cible : figer les textes. Espelia doit un livrable pointant les changements. Présenter en comm et C.Expl. Délibération. ? Conférence des maires. Application 1/1/2026.

Conseil communautaire - juin 2025 - convention CLE

2 délibs

Je serai le représentant officieux (pas de droit de vote) jusqu'à la fin du mandat.

Dans le cadre de cette convention la CLE a un accord avec EDF-Hydro qui pourrait nous donner accès à financement sur les BSR de Chamrousse.

(installés avant la saison d'hyver)

Délégation technique colombienne - 23 juin

Conventions partenariats coop decentr Climasocha

COPIL Etude financière

email pour annoncer aux membres

COPIL - 12 matin

Par commune

Les Adrets

Confirmer que la comme est en option dans le contrat cadre.

Le Cheylas

Agriculteur qui a un droit de fauchage sur un PPI.

Crainte que l'agriculteur ne se plie pas aux règles qui s'applique.

Surface : 1,2 ha

Précédente convention : il n'y en avait pas c'était en DSP.

=> Objectif : récolter le foin.

Pontcharra

ZSE + ZA de Grignon.

Etude BRGM. Dit qu'il ne faut pas infiltrer les eaux pluviales sur la ZSE. (Très grande)

Fort impact sur les coûts [pour la commune] pour canaliser les EP.

On n'applique pas la consigne en matière d’autorisation d'urbanisme.

ZA Grignon : Avis MRAE, pose la question ; Mais finalement la ZA est hors ZSE.

Saint Jean le Vieux

OK pour passer ne domaine publique.

Ht Breda

Station non conforme, en fin de vie.

2 options au SD

reconstruire in situ

descendre les eaux dans la plaine

• Réduire l'effet des variations saisonnières
• Autre avantage permet de raccorder des hameaux.

canalisation sorite de la station point de rejet plus loin dans le Breda l où il y a + de débit

• Répond à l'objectif bon état ruisseau du Pleynet

Puis implantation de la station

Acquisition foncière en cours. Aulnes blancs caractéristiques des zones humides => Etude environnementale nécessaire.

Usagers

Barnabé Grison

Domanialité : si la parcelle est dans

CR Marchal