Point hebdo - vendredi 7 avril 2023

Modes de gestion

Délibération de la metro

La présentation de la délibération commence à 3:05:03

https://youtu.be/DSTTdsQ39Zo?list=PLsKJ69a5DLA7mFyh7ivXS_5w-8ebcl6Vu&t=11103

Toutes le interventions se félicitent de la décision.

Lionel COIFARD du groupe UMA soutient la délibération mais propose un amendement pour "sécuriser les contrats avec le Grésivaudan et ne pas les fragiliser"

Texte de l'amendement, voté, mais deux groupes s'abstiennent (on retrouvera lesquels lorsque le CR sera publié) :

"... permette les conditions de construire des accords sur les territoires voisins et de répondre aux contrats en cours"

Je cite la décision objet de la délibération :

• Décide, au vu de l’étude relative aux missions confiées à la SPL EDGA et à l’optimisation de l’organisation et des travaux menés par le groupe technique ad hoc, de la reprise en régie de la production de l’eau potable, bien commun stratégique, et des missions de maîtrise d’œuvre (MOE) et du système d’information géographique (SIG),
• Décide de mettre un terme de manière anticipée, à compter du 1er janvier 2024, pour motif d’intérêt général, au contrat de gérance n° 2018-895 relatif aux missions associées à la production et à la fourniture d’eau potable conclu avec la SPL Eaux de Grenoble Alpes,
• Permette les conditions de conservation par la SPL EDGA de ses activités sur d’autres territoires voisins,
• Demande qu’un soin particulier soit apporté à la gestion sociale de cette unification de services et notamment à l’information des personnels de la SPL EDGA concernant les phases des évolutions engagées,
• Demande que soient étudiées l’opportunité et les modalités précises de la reprise complète en gestion directe par la métropole de la distribution de l’eau et de l’accueil des abonnés sur l’ensemble du territoire, à compter du 1er janvier 2025, tout en maintenant une SPL facturière et en veillant à permettre une bonne intégration du personnel concerné,

Lorsque j'en ai reçu et lu le texte, j'avais fais une grosse erreur de compréhension de cette décision, en pensant que la "production" ne désignait que la gestion des champs captants, et que nous étions donc peu impactés. Nous étions concernés par l'item "... étudiées l'opportunité ... " et je pensais que nous avions un an pour échanger avec la métro et faire valoir nos intérêts.

Or pour la métro "production" inclue également l'adduction, donc la canalisation qui amène l'eau sur les sites de Crolles et Bernin. La décision de la métro a donc pour effet de casser, dès le 1° janvier 2024 la règle de l'opérateur unique sur la branche Romanche. Nous avons un an de plus pour nous adapter seulement sur la distribution.

Pierre a fait une première analyse d'impact qui montre que prise comme telle, la décision de la métro nous met dans la difficulté.

Je propose de remonter au créneau et tenter de convaincre la métro d'adopter notre interprétation et de n'appliquer la première puce des décisions qu'à la production au sens strict et de mettre l'adduction sous la dernière puce qui consiste à "étudier". Cela peut s'argumenter dans le fait que ce sont seulement les champs captants qui sont OIV.

DS3P

Mise en garde de E.Boudry sur le raccordement de ST à l'adduction.

Mise en garde sur le droit d'une régie de sortir de son périmètre.

Quel délai pour passer la distrib de Crolles et Bernin en régie ?

• Evaluation du poids RH
• Mt très frileux
• Réponse après les vacances d'été

Gestionnaires ne ft pas partie du COPIL et COTECH, slmt contributeurs (en parallèle), mais le GEMAPIENs le sont.

Indicateurs

• Courrier
  • Demandé à David
• Téléphone
  • Expé PABX : PCC envoie le retour
  • Tx de décrochage ~ 97%
    • ! PABX unique, donc déploiement au niveau du siège
    • Besoin de la position de la DG
• Tx de réservoirs équipés en supervision temps réel
  • Par cuve

Agriculteurs

Qui est la Florence, mentionnée par Violène ? Lehnart

Laval -> Dir agriculture

Debrief Réunion Le Touvet

DEA rédige le projet, le soumet à la Dir Finances

Note de Isabelle, retirée

Qui paie ? DEA ou Budget général : proposé DEA si dans l'exercice, Budget gal sinon : à caler

RH

Contrôle des marchés : on ne trouve pas.

BE petites unités traitement EU (dt SMA)

Par commune

Allevard

Réunion publique, 20 avril à 20h

Theys

Réservoir sans secours

Il y a 2 sources à Theys. Dans le cadre des travaux supprimé le réservoir Malbuisson 100 m3, alimenté par la source de la Serve. En très mauvais état.

Un peu au dessus un autre reservoir du Villarey 500 m3 en bien meilleur état alimenté direct par la source Le Pain. La source de la serve a été reconnectée au Villarey.

Il y a eu une erreur tk, le MOE. Pb de régulation de pression. Difficulté pour mélanger les 2 sources. A corriger. Délai ~ selon options avec ou sans appareil de régulation. Sans appareil tirer 250m de conduite à créer.

Incident : casse de conduite mais le réservoir est encore télégestion en cours d'installation

Sainte Marie du Mont

Projet de restaurant. Avis négatif jusqu'à maillage.

Piscines

Consommation = 1 lave-vaisselle sauf remplissage

0,1 % conso nale

imposer le remplissage : initial ou d'appoint et interdire là ou petits réservoir ( env. 5m3)

La Pierre

On va devoir abandonner un captage : Bonnet rouge inférieur

Il faut le déconnecter car il envoie de la boue.

Ca ne pose pas de pb (compensé)