SYMBHI - 29 septembre 2022

De Wik&Tic Wik&siT
La version imprimable n’est plus prise en charge et peut comporter des erreurs de génération. Veuillez mettre à jour les signets de votre navigateur et utiliser à la place la fonction d’impression par défaut de celui-ci.

•Rapport n°1 : Labellisation EPAGE

3 mois aux collectivités pour valider, silence vaut approbation.

•Rapport n°2 : Approbation du contrat de bassin Romanche 2022-2024

Précédent contrat 2013 - 2019, env. 100 M€ ont été investis.

Fin 2021, décidé de monter un nouveau contrat. Contrat de bassin et non plus contrat de rivière : plus court (3 ans max)

•Rapport n°3 : PAPI Isère Amont - Procès-Verbal de remise d’ouvrages achevés

Ouvrages réalisés dans le hameau "Les îles" à La Buissière.

•Rapport n° 4: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Point retiré. Nombre d'agents = 43, yc les mis à disposition par le département.

•Rapport n° 5: Modification du tableau des emplois permanents du SYMBHI

•Rapport n°6 : Autorisation du Président à ester en justice et désignation d’un avocat – Dossier Joachim BELANGER

•Rapport n°7 : Rapport du représentant du SYMBHI au sein d’Isère Aménagement

Le SYMBHI est actionnaire de la SPL Isère aménagement.

Nouveaux contrat passés par le SYMBHI en 2021 :

  1. Futurs locaux du SYMBHI. Construction et exploitation sur 23 ans
  2. Mandat de travaux de sécurisation
  3. Accord à BC de prestations foncières

•Rapport n° 8: Délégation au Président pour les marchés, accords cadre et conventions