Sujet semaine - Lundi 24 mars 2025

Sujets généraux

Etude transfert compétences eaux pluviales (Nicolas Milesi)

CEREMA

Répartition financières Gd cycle / Petit cycle

Sujet remonté à Frédéric.

Réunion DDT

• PTGE
  • Debrief réunion des techniciens.
  • Projet de réunion élus.
• Debrief Bureau/ZAN
• STEP (de taille importante) qui ne pourraient pas être construites.
  • La Combe de Lancey
  • Haut breda
  • Laval
  • PPR/Saint Pancrasse

Debrief commission

Point sur les dispositifs d'alerte par SMS.

3 systèmes différents.

Grésivaudan / communes se sont raccrochées

Autres par les communes

DEA : utilise plutôt si impact important, sur des périmètres assez larges. Pas de SMS sur des "petites" coupures". Mais pas bcp d'adhérents. ex: Theys 2 adh/300 pers. concernées. La Frette 160 adh/200.

• Panneau pocket
• ? alerte citoyen
• ?

Pour le prochain le 15/05, jouer le kit. Animé ou pas par le CD.

Oui,

Animé par le CD ? pas d'opposition.

Programme du Carrefour de l'Eau - Dijon - 2-3 juillet 2025

https://evenements.idealco.fr/evenements/carrefour-des-gestions-durables-de-l-eau-1027?utm_campaign=43418826-25EVCGDE&utm_medium=email&_hsmi=106316017&utm_content=106316017&utm_source=hs_email

Coopération décentralisée

ARCADE

3000 €, voir Patrick.

Zapatoca

Mail de Pauline Alberto, rend compte voyage, restitution retour.

Budget 2025

BP / 3 M€ 3DS

En reparler ou pas.

Justifier une augmentation excessive du prix.

Point sur l'âge de la dette attendu de la Dir Finances.

Annexe environnementale

? Budget vert : c'est la DFCP qui s'en occupe, avec le Secrétariat générale au titre de l'engenrieire financière. Concentré sur le budget général.

Déclarations Agence de l'eau

Site télé-déclaration.

Echéance 30 mars. Va permettre l'appel de fond.

Eau : le volume assiette augmente. lié aux transferts. Baisse de consommation sur les anciens territoires.

Contencieux PFAC

Mme Claire Kyrkiacsharian, ancienne élue métropole.

PFAC suite construction.

• Pas destinataire de la facture
• Contestation de l'estimation du coût.

Lotissement à Revel

Conteste la calcul.

Considère que c'est du collectif.

Autre (pas de détail pour l'instant

SMU

RH

On a fait bcp de rattrapage en formation sur la sécurité.

Territoire intermédiaire, pas d'infras. Ex : Pas de réseaux Asst visitables.

Moyens et culture sécurité encore à développer. Encadrant intermédiaires en difficulté. Sce prévention RH, pas assez aidant faute de moyens priorités.

Gros diag à faire ouvrage par ouvrage, en fn qualif ouvrages, savoir si mesures.

Travailleur isolé : test de montres connectées.

Par commune

La Chapelle du Bard

Dossier en souffrance depuis mi-22023

De: "Florent Pelletier" <fpelletier@le-gresivaudan.fr>

À: "chapelledubard" <chapelledubard@wanadoo.fr>

Cc: "Pierre Carrez-Corral" <pcarrezcorral@le-gresivaudan.fr>, "Magali PERROTTON" <magaliperrotton@le-gresivaudan.fr>

Envoyé: Jeudi 8 Juin 2023 14:03:26

Objet: LA CHAPELLE DU BARD - ASSAINISSEMENT EAUX USEES - Secteur Pont de Bens

Monsieur le Maire,

Le secteur du Pont de Bens sur votre commune se trouve actuellement en zonage d'assainissement non collectif.

Or nous avons eu de retour comme quoi des eaux usées étaient rejetées non traitées dans le Bens. Par ailleurs il s'avère que quelques immeubles ne peuvent pas mettre en place de filières de traitement fonctionnelle par manque de place.

Comme vous l'avez compris nous étudions la situation afin de déterminer la/les solutions d'assainissement du secteur.

Afin de compléter nos données d'entrées je vous serai reconnaissant de nous indiquer d'ici fin juin quelles sont les directives de la commune en matière d'urbanisation de cette partie de votre territoire communal.

St Marie d'Alloix

Est-ce qu'on avertit la commune ?

Dégrillage : maintenu dans tous les cas.

Si on poursuit :

Trame d'inconstructibilité

Syst non conforme, => altère notre note (cf. webinaires sur calc perf / Florent / Matthieu) DCO moyenné pour stations > 20 EQH.

Saint Jean Le Vieux

Philippe Jean,

Réflexion : Passer systématiquement par le domaine public est compréhensible en zone urbaine, mais pas en zone rurale surtout escarpée.

Isabelle Lab : pour elle, il n'y a plus de sujet. La commune dit qu'elle a financé mais elle n'a pas de preuve.

Alimenté que 2 maisons = pas d'intérêt général.

Saint Martin d'Uriage

Fuite en domaine privé

De: "Gilles Duvert" <gilles.duvert@mairie-saintmartinduriage.fr> À: "Le" <servicedeseaux@le-gresivaudan.fr> Envoyé: Vendredi 21 Mars 2025 19:03:29 Objet: ⚠️[EXTERNE]Re: Fwd: ⚠[EXTERNE] Formulaire Formulaire de contact

On 21/03/2025 14:01, [Le Grésivaudan] Service des Eaux wrote:

Bonjour, merci de cette réponse rapide!

Cela me prendra un peu de temps pour récupérer ces informations auprès de l'usager.

Cependant votre réponse m'inquiète: ainsi, le compteur étant situé sur un chemin privé, bien que non appartenant à l'usager, les réparations de ce qui me semble être du ressort du fournisseur de l'eau (le Grésivaudan possédant le tuyau, le robinet et le compteur depuis 2018) incomberaient à l'usager.

Du coup, il est clair pour moi que les usagers dans cette situation n'ont pas intérêt à signaler une fuite avant compteur, et je crains que nous n'allions assister à une dégradation du rendement de l'adduction d'eau et à des conflits, ce genre de situation (chemin d'accès privé par droit de passage) étant fréquente dans nos communes semi-rurales.

Je pense qu'il serait bénéfique que l'on puisse rediscuter de cette situation particulière lors d'une modification du règlement de l'eau qui serait me dit-on en gestation.

G. Duvert

   Monsieur Duvert bonjour,

   Je fais suite à votre email du jeudi 20/03/2025.
   Pourriez vous me communiquer l'adresse exacte du Point de livraison afin que je puisse vérifier l'emplacement du regard compteur ou à défaut le matricule du compteur.
   En effet si celui-ci est situé en limite de domaine privé (soit à moins de deux mètres du domaine public), les réparations du robinet avant compteur nous incombent. Si toutefois celui-ci était sous le domaine privé, les travaux sont à la charge de l'usager.
   J'attends votre retour concernant les informations ci- dessus afin de pouvoir vous apporter une réponse plus précise.
   Cordialement

   Maud DAVALLAN
   Responsable Service Usagers
   Direction de l'eau et de l'assainissement
   Communauté de Communes Le Grésivaudan
   Ligne accueil: 04 76 99 70 00
   Communauté de Commune Le Grésivaudan
   De: "Le Grésivaudan" <no-reply@le-gresivaudan.fr>
   À: "Le" <servicedeseaux@le-gresivaudan.fr>, bienvenue@le-gresivaudan.fr
   Envoyé: Jeudi 20 Mars 2025 19:29:35
   Objet: ⚠️[EXTERNE] Formulaire Formulaire de contact

   le formulaire "Formulaire de contact" a été renseigné :

       Nom : duvert
       Prénom : Gilles
       Commune : Saint Martin d'Uriage
       Email : gilles.duvert@mairie-saintmartinduriage.fr

       Objet : Demande de précision concernant le règlement de l'eau
  
       Je suis l'élu à St-Martin avec la délégation E&A. Je vous contacte par le biais de ce formulaire pour tester la procédure ainsi mise en place pour les usagers, mais aussi et surtout pour poser une question juridique qui m'a été posée récemment:

       Le nouveau règlement de l'Eau sur St Martin d'Uriage, maintenant identique à celui du reste du Grésivaudan, dit que les travaux de réparation de fuite en domaine privé sont du ressort du paticulier concerné.

       Une personne a son compteur d'eau en limite de propriété, non sur le domaine public, mais sur un chemin de copropriété ne lui appartenant pas. Avant l'arrivé à son compteur l'eau effectue, depuis un robinet d'arrêt situé sous la route municipale, une dizaine de mètres sous ce chemin.
       Cette personne pense que le robinet situé en amont sur son compteur (donc, géré par le Grésivaudan) doit être remplacé car il semble fuir. Qui va payer?

       En attente de votre éclairage,
       Bien cordialement
       G. Duvert

Vote vendredi du retrait du capital de la SPL.

? Courrier reçu de VEOLIA et invitation à souscrire une assurance.

Haut Bréda

Mail de la maire.

Nous avons bien reçu votre courrier en date du 17 mars sur les obligations de sécurisation de la qualité de l'eau potable et nous vous en remercions.

Nous avons aussi noté que l'objectif du Grésivaudan est de privilégier la mise en place d'une désinfection par traitement UV, objectif que nous partageons entièrement.

En effet, nous nous sommes toujours fermement opposés à une chloration de notre eau, position que nous avons défendue à de nombreuses reprises auprès de Ludovic Ginier.

Je voudrais donc connaître les raisons d'une mise en place de dispositifs de désinfection par chloration sur les secteurs de la Bourlière et de la Piat sachant qu'une alimentation électrique est possible à proximité de ces deux lieux.

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Sandrine THILLY