CCLG - Bureau 16 septembre 2024
De Wik&Tic Wik&siT
Scot
Révision
On commence tt de suite pour mise en application en 2028.
Modification simplifiée
Application janvier 2026
pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN
Exclus, les grands projets :
Lyon-Turin
15 hectares ST
12 hectares SOITEC
Il y a un enjeu à articuler les deux calendriers.
