La Combe de Lancey - Réunion ANC - mercredi 2 octobre 2024
De Wik&Tic Wik&siT
Nb invités : 140
Présents : 25 + 3 élus
QR du public
1. Hameau d'une quinzaine de maisons.
Contrôle en 2017 (fait par ATE'O prestataire de la commune). Toutes les maisons n'ont as été contrôlées et Pas reçu de rapport.
R: Si l'on retrouve le rapport c'est le prix "avec rapport" qui sera appliqué '209 au lieu de 240 €)
2. Installation qui a 8 ans.
Personne n'est venu contrôler l'installation. Quel tarif pour le contrôle ?
3. Peut-on refuser le passage sur son terrain.
L'élu explique la situation.
4. Une partie du hameau du hameau seulement est contrôlée ?
5. Achat en 2021.
Contrôle avec rqs mineures
On avait 1 an pour faire les travaux. Ils ne sont pas terminés, va-t-on payer une pénalité ?
6. On fait faire ces travaux par une entreprise qui prétend connaitre la règlementation Peut-on se retourner contre elle si ensuit les contrôle n'est pas conforme ?
7. Qu'est-ce qu'une pollution avérée ?
8. Comparaison des couts de possession entre AC et ANC
Emeric : selon les étude c'est comparable sur 20 ans.
