Point hebdo - 2 octobre 2020

Procédure bureau

Notes pour bureau avant fin octobre, pour le 9 novembre.

La Buissière, La chappelle Du Bard

On reprend s.prochaine la Convention dénoncée par les communes.

La Buissière, LCDB, sans renfort RH

Communication uniquement sur le site Internet.

ST

Met la pression pour ue nous envoyons des données pour savoir comment passer l’étét.

On ne veut pas donner de données non sécurisée, attente de l’étude hydraulique.

RV 12 octobre. Julien PARAMOUCHO, Dtr Economie. RV Pdt, Clappaz, Gerondeau Dtr ST.

l’AMO travaille.Rapport deux fois par semaine. On ne peut pas aller + vite.

Rapport manquement DDT, SMU

3 dates à retenir :

1. délib de principe avant la fin de l’année
2. avant juin 2021, projet ficelé
3. avant juin 2022 commencé les travaux

3 dates à retenir :

délib de principe avant la fin de l’année

Magali : Désigner le chargé d’opération

A discuter clé de répartition

DCE maitrise d’oeuvre à faire par la Metro. <= A mettre dans la convention

Fuite privée

Dérogation pour traiter les fuites avant le compteur sur le domaine privé.

Est-ce que l’on confirme la dérogation.

Action en justice en cours d’un usager de Saint Vincent de Mercuze (usager de lotissement).

Moins de 100 dossiers par an mais à 4000€ pièce. 2019 : ~20 en régie. (suspect) Charge de suivi.

Dérogation seulement pour les villa. Pour les lotissements (petits collectifs) pas de dérogation

Mensualisation

En 2° phase, recrutement de volontaires à plus grande échelle.

Extension du recrutement des volontaires aux agents des communes.

Distinguer nouvel abonné, déjà abonné + personnes qui décident de passer à la mensualisation en cours d’exercice.

? Communication préalable vers les communes. Alerte sur les relevés.

Contrat de DSP de Bernin

Prolongation d’un an. Ref loi Sapin, vérification juridique en cours.

De Quisonnas

Orientations tarifaires /PPI

Tel Olivier Salvetti / Maire de Froges

Commune rurale

Debrief démo INCOME

Courriers passe par cliqeasy (gratuit). Limite de poids de fichiers de la trésorerie. Ouverture côté trésorerie : envoi des rôles et à côté un seul exemplaire du courrier à joindre.

Relation Trésorerie : Audey, DFCP/Mikaël.

Objectif : Pouvoir envoyer un courrier joint à partir du 1° janvier.

Réunion de la commission

Sujets :

Tarification sociale

Mensualisation

SIERG

Budget régie- Budget délégué

Contrat de gérance termine au 31/21/2017. Contrat de prestation à las uite pour la branche Romanche.

En 2015 la metro a pris la compétence (MAPTAM) => partition du SIERG => Partage d’actifs qui n’a pas abouti en 2017.

Trouvé un accord avec la métro, mais on avait affecté les résultats du SIERG à l’eau délégation car le SIERG était en gestion déléguée. TP a signifié qu’il fallait les affecter à la régie.

Conséquence sur Eau Investissement :

+ 1,760 M€ en eau-régie

- 3,3 M€ en eau-déléguée

Pb chantier important sur Biviers (DSP) en eau potable

Bureau lundi

3 délib sans enjeu

1. Poste de refoulement Goncelin renvoit sur station inter du Touvet : Co-maîtrise d’ouvrage
2. (2 délib) Maillage Le Touvet – SVM :
   1. blocage du maire SVM

• Acte office

SVM M.Bodin ( en parler avec Valérie)

Avis négatif sur un PC extension maison 81 m², car pas d’info sur l’ass alors que ANC non conforme. Alors que la maison est raccordable.

Sur les règlements d’ass. Détermination de la pris en charge sur les fuites privées.

AMO SOITEC

Hier, métro-SPL-groupement.

Représenté enjeux et contexte.

En attente : détailler les phases de validation du modèle informatique et orientation sur les travaux

Enquête publique.

Dates et lieux décidés par le Commissaire enquêteur. Il y en peu.

Souscription datamatrix.

Les trésoreries ne veulent plus gérer de paiement en direct.

QR code pour payer dans les bureaux de tabac.

PFACT

Forfait 3000 €. Et pour les propriétés qui deviennent raccordables de ce fait 1000 €.

On peut l’appliquer lors des extensions

12€ / m² : pas rentable sur les petites extensions < 20 m²,

Actualité du service

Captage Revel

Réglé

Complément lundi 14 septembre

Tel L.Thery

Mes sujets

Courriers - contact DirCab

Allevard_FENU Jean-Baptiste

RV Valérie

Lundi 7 septembre matin.

Mensualisation

A déployer en 2020, avant transfert les communes en DSP pratiquaient la mens, Allevard et Crêt (bidouillage intransposable). Notre logiciel est prêt nativement, pb avec la Trésorerie, besoin de 3 ans d’historique.

Jusqu’à fin 2019, tout était imputé sur EP, la trésorerie a protesté. Chgt de trésorier en 2018.

Stratégie de déploiement à définir.

En test depuis juin. Petite échelle, gde échelle à venir début octobre. Charge de travail lors du lancement. (plus de rôles, gestion des changements entrées/sorties)

Pb pour la relève, qui est faite par les communes.

Conseil d’exploitation

Association d’usagers ?

Tarifs sociaux

Annoncée dans la délib.

Au regard des augmentations, réfléchir à Tarif social Processus loi Brottes mais nous pas éligibles.

PCC a fait une note

1. Chèque eau
2. Par la CAF, fait par Grenoble, en lien avec des tranches de conso. ← Elus favorable, contact CAF. Fin de non retour car limité à Loi Brottes
3. Jouer sur les tarifs : pas possible

Travaux arrêtés :

Etat Engagement/proximité: E&A : Présentation DAJJ pas faite

La loi Brottes permet de financer le social par le budget général.

Communication

Pb à SMU : la présentation facture est fausse.

La SPL n’a pas fait son paramétrage à temps.

Nous : les tranches s’appliquent à l’année, la SPL à la relève.

Réunion avec la SPL.

Préparer une information

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François BERNIGAUD

Conseiller communautaire

Vice-Président Eau et Assainissement

fbernigaud@le-gresivaudan.fr

tel: + 33608075950