Rencontre CCCS - 2 juin 2023 - Extension STEP - dossier RAFFIN

Situation côté Raffin

Changement d'organisation mais projet confirmé.

Changement de conseil : Suez

Potentiellement l'augmentation serait d'env. 3000 EQH.

Intro PCC

Se mettre en mode projet, signer une convention de délégation de MOU.

Co-gouvernance du projet, décisions prises en commun.

Projet d'extension de la STEP

CCCS pourra fournir les données d'entrée.

Deux enjeux dev éco + dev habitat

ECP : plus : mauvais branchements chez les particuliers, que réseau fuyard plus facile à régler.

Estimation : 6 mois d'études, 1an de travaux, env. 2 ans au total à partir de la dispo des données d'entrée.

Chiffres

la STEP a une "réserve" de 3000 EQH. Comment les répartir ?

Le foncier "on l'a"

rejets dans l'Isère.

CCCS

Doublement STEP FRANCIN + 18000 EQH, 7,5 M€

Schéma directeur en cours. en phase 1, rendu phase 2 en juin. => va donner les donnés d'entrée sur l'habitat. (évolution du SCOT)

Travail pour les 20 ans à venir.

Autres industriels sur la zone Veron.

Q : y a-t-il un volet environnemental dans les études ? Oui c'est inclus.

Q: Comment intègre-t-on le fait d'avoir peut-être à intégrer des objectifs du plan d'action sécheresse du gouvernement, et la clause sur le reuse ? Ces sera dans les scénarios à la suite du rendu Schéma directeur.

Notes

Nouveau point en septembre.

Inscriptions budgétaires : études en 2024, pas de travaux avant 2025 (en lien avec le PPI de CCCS).

Digression sur l'asst de Chapareillan qui est traité par la Savoie.

CCCS fait état d'échanges avec la commune. Besoin de données, viticulteurs que la commune ne veut pas qu'on facture.