Sujets semaine - Mardi 26 octobre 2021
Sujets PCC
Sainte Marie du Mont
Souhaite sortir des conventions de gestion.
Supervision des pompes de relèvement était doublé, repris par la commune.
Demandé mandat
Pour que la distribution de l'EP gérée en régie soit externalisée.
Les agents dégradent voire sabotent l'outil de travail. (système de géolocalisation des véhicules) (7 personnes)
Travaillent sur les communes en régie directe (pas celles sous convention ni DSP)
Pour certaines communes on ne pourra pas dissocier distribution et production.
Mission de service public à assurer.
L'équipe production fonctionne bien.
Conventions de gestion
Conventions 2020
Sur 15 communes manque relevé des événements 4 ont répondu, 12 EP réglé "à l'amiable", reste 4 pas reçu les éléments pour payer
PCC envoie un email.
Total 4250 €. Préco DG, ne pas demander remboursement.
Saint Maximin
Maillage prévu, vérifier criticité.
Prolongations pour 2022
22 courriers : accord tacite si pas de réponses, 10 réponses,
Domanialité
Une fuite privée à Theys FDA demande de réparer. ~1500 à 2000 € sans déplacement du compteur à la limite du domaine public mais limite de propriété.
Mme MILLET
BP 2022
Sensé le présenter ,n'a pas les éléments.
Pas de dead line,
Demande d'inviter la comm finances lors de la présentation.
La dir fin vient d'informer qu'elle est dans l'impossibilité de présenter des résultats antérieurs s'ils ne sont pas validés par le trésorier.
Bureau exceptionnel sur l'eau le 15 nov, date remise le 23
Hypothèses :
- Iso recettes sur l'eau
- -16%, sur l'assainissement
- pas de recours au million eaux pluviales
- recours à l'emprunt
Sujets à reprendre
Vie de la commission
Présentation des RAD
Conseil exploitation
Le calendrier est arrété.
Communication sur les SD
Il y a des enjeux politique : c'est Mathis et le secrétariat gal qui a la main.
Si séminaire des maires ou bureau exceptionnel.
Zonage d'assainissement
Communication
Préparation du vote
Revue des Priorités DDT
Suivi des DUPs
Suivi des transferts d'actif
RPQS
Publication sur le site du Grésivaudan, sur Interstis
Ne contient pas la production totale d'eau.
Adresse du site pour consulter les indicateurs.
CRM
Préparer le départ de Laetitia et la transition
mi-tps Ass Dir, mi-tps scr gal service => 2 encadrants, PCC se limite à la gestion des instances.
Annonce retirée par la DG, republié l'ancienne fiche.
Réunion de lancement du marché INCOM
Statistiques PABX
Etude hydrogéologique
RV Sainte Marie d'Alloix
9 novembre à 16h à SVM.
CC du vendredi 22 octobre - Suite et réponses
Délibérations sur la convention GAM
Quel est le prix de l'eau pour les industriels depuis la prise de compétence ?
Pourquoi un poste de travaux sur le campus pris en charge par la CCLG ?
Comment évoluera la part de l'eau fournie aux industriels ?
Tableau des tarifs
RPQS
Ne contient pas la production totale d'eau.
Adresse du site pour consulter les indicateurs.
https://www.services.eaufrance.fr/donnees/collectivite/232274/2019
