Mobilité

Piste cyclable dans la Combe

Chronologie (selon le NextCloud SMU)

13 novembre 2020

COPIL

Le CR dit :

Prochaines étapes

• Comité technique mi-janvier
• Comité de pilotage fin janvier pour présentations des scénarii et choix du scénario à approfondir

COPIL 2021-03-06 :

Etude préliminaire relative aux aménagements multimodaux de sécurisation de la combe de Gières et à l’amélioration de l’attractivité des transports en commun

Phase 2 - Scenarii d’aménagement Comité de Pilotage du 18 Mars 2021

Deux modes de gestion adaptés au monde rural

Deux modes de gestion adaptés aux territoires ruraux :

1)Premier mode de gestion

La région en tant qu'AOM met en place des minibus qui sont conduits par des salariés à temps partiel recruté dans le territoire. Le véhicule est propriété de la région, et localisé dans le territoire. Ce mode de gestion est utilisé uniquement ?) pour le transport scolaire.

Questions

Est-ce que cet usage est limité au Transport Scolaire ?

Liste des cas dans le département ( à reclasser)

Vallée de la Roanne

St Nazaire le Désert

St Dizier en Diois

Lus la croix haute

2) Autre mode de gestion :

la région procure un minibus à une commune qui est alors AO de second rang. La commune fournit les chauffeurs qui peuvent être des agents, des salariés à temps partiels ou des bénévoles. La commune doit prendre en charge l'entretien du véhicule.

Questions

Est-ce que c'est la commune qui est propriétaire ?

Est-ce que cet usage est limité au Transport Scolaire ?

Est-ce que la convention est toujours passée avec une commune ou parfois avec un EPCI ou un autre partenaire (Etablissement public, association, ... )