GT GART - Gouvernance du MaaS
De Wik&Tic Wik&siT
GT MaaS 31 mars 2022
Actualité européenne
Décret MaaS
Sigrid Claviéras (UTP)
1.License ODBL : obligation au producteur de s'identifier, pas de production anonyme.
2. ?
3. clause ??? share alike ?
4. Articulation avec le PAN
Olivier Vacheret (IDFM)
