« CCLG - Bureau 17 juin 2024 » : différence entre les versions

De Wik&Tic Wik&siT
(Page créée avec « Dossiers EPFL. Chapelle du Bard »)
 
Aucun résumé des modifications
 
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée)
Ligne 1 : Ligne 1 :
Dossiers EPFL.
=== Dossiers EPFL. ===
C'est l'EPF qui achète convention tri-partite. 4 à 7 ans le portage.


Chapelle du Bard
==== Chapelle du Bard ====
Convention d'étude de capacité.
 
Pas de pré-requis social pas social, indiv/collectif, projet augmenter la population.
 
Peu déboucher sur convention d'opération/
 
Sujet à la frontière de l'intérêt comm/intercomm
 
==== Saint Martin d'Uriage ====
DIA sur des parcelles, 516 k€.
 
Développer un aménagement communal : liaisons piétonnes, parc, jonctions, lien.
 
Convention d’opération pour acquisition.
 
==== Le Versoud ====
Acquisition négociée 850 k€, pour une opération de 2M€.
 
==== Sainte Marie d'Alloix ====
Zones d’urbanisation fléchées dans le PLU.
 
Logements + Service. 1,3 ha.
 
Demande à l'EPF d'acheter ces terrain.
 
=== Décisions : ===
En fait la décision est de savoir si c'est l'interco ou la commune qui se porte garant.
 
Y a-t-il un intérêt communautaire ?
{| class="wikitable"
|+
!
!
!
|-
|Chapelle du Bard
|Oui
|Car participe à la politique de logement.
|-
|Saint Martin d'Uriage
|Non
|
|-
|Le Versoud
|Non
|
|-
|Sainte Marie d'Alloix
|
|C'est du logement. Coeur de métier de l'EPF.
|}

Version actuelle datée du 17 juin 2024 à 17:17

Dossiers EPFL.

C'est l'EPF qui achète convention tri-partite. 4 à 7 ans le portage.

Chapelle du Bard

Convention d'étude de capacité.

Pas de pré-requis social pas social, indiv/collectif, projet augmenter la population.

Peu déboucher sur convention d'opération/

Sujet à la frontière de l'intérêt comm/intercomm

Saint Martin d'Uriage

DIA sur des parcelles, 516 k€.

Développer un aménagement communal : liaisons piétonnes, parc, jonctions, lien.

Convention d’opération pour acquisition.

Le Versoud

Acquisition négociée 850 k€, pour une opération de 2M€.

Sainte Marie d'Alloix

Zones d’urbanisation fléchées dans le PLU.

Logements + Service. 1,3 ha.

Demande à l'EPF d'acheter ces terrain.

Décisions :

En fait la décision est de savoir si c'est l'interco ou la commune qui se porte garant.

Y a-t-il un intérêt communautaire ?

Chapelle du Bard Oui Car participe à la politique de logement.
Saint Martin d'Uriage Non
Le Versoud Non
Sainte Marie d'Alloix C'est du logement. Coeur de métier de l'EPF.