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Acoté

Vu aux RNTP 2021

GART

AG du GART _ 13 septembre 2022

AG du GART _ 27 septembre 2021

Covoiturage à la Réunion

CCSPL SMMAG

Ourà

Deux modes de gestion adaptés au monde rural

20 octobre 2020

Deux modes de gestion adaptés aux territoires ruraux :

1)Premier mode de gestion

La région en tant qu'AOM met en place des minibus qui sont conduits par des salariés à temps partiel recruté dans le territoire. Le véhicule est propriété de la région, et localisé dans le territoire. Ce mode de gestion est utilisé uniquement ?) pour le transport scolaire.

Questions

Est-ce que cet usage est limité au Transport Scolaire ?

Liste des cas dans le département ( à reclasser)

Vallée de la Roanne

St Nazaire le Désert

St Dizier en Diois

Lus la croix haute

2) Autre mode de gestion :

la région procure un minibus à une commune qui est alors AO de second rang. La commune fournit les chauffeurs qui peuvent être des agents, des salariés à temps partiels ou des bénévoles. La commune doit prendre en charge l'entretien du véhicule.

Questions

Est-ce que c'est la commune qui est propriétaire ?

Est-ce que cet usage est limité au Transport Scolaire ?

Est-ce que la convention est toujours passée avec une commune ou parfois avec un EPCI ou un autre partenaire (Etablissement public, association, ... )

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
-= GT MaaS 5 février 2021 =
+== [[Saint Martin d'Uriage - Réunion publique mobilités - lundi 1° juillet 2024]] ==
-<blockquote>'''ORDRE DU JOUR :'''</blockquote>
-# Point réglementaire ('''''DGITM''''')
+== [[Préparation réunion publique - Piste cyclable - jeudi 6 juin 2024]] ==
-# Point technique/normalisation : Point d’Accès National ('''''DGITM'''''), architecture fonctionnelle ('''''SETEC ITS''''')
-# Travaux de l'Observatoire du MaaS ('''''CEREMA''''')
-# Retour d’expérience de projets MaaS
-# Perspectives : échanges sur les attentes des participants (définition d’une stratégie nationale, mise en place d’outils, de formations….)
-=== 1.Point réglementaire ('''''DGITM''''') ===
+== [[COPIL MaaS - Jeudi 13 juillet 2023]] ==
-Intervention de JB Autissier
-Révision de la directive EETS en 2022, notamment pour le sujet donnes privées. DGMOUV très intéressée par l'approche française.
+== [[Marie Martèse - Programme AcoTE]] ==
-Victor Alonso, DGTIM/MINT
+== [[Le covoiturage - Pourquoi ça ne marche pas]] ==
+== [[Piste cyclable dans la Combe]] ==
+== [[InterMob - MobilAir]] ==
+== [[Le thème mobilité dans la commune]] ==
+== Acoté ==
-LOM art.32 : données transmises par les véhicules.
+=== [[Webinaire du 25 mai 2021]] ===
-=== 2.Point technique/normalisation ===
+=[[Vu aux RNTP 2021]]=
-==== Architecture fonctionnelle ('''''SETEC ITS''''')  ====
+= [[GART]] =
-Mathieu CAPOU
-JPh AMIEL
+== [[AG du GART _ 13 septembre 2022]] ==
-Docu publié fin année 2020, à demander au secrétariat.
+==[[AG du GART _ 27 septembre 2021]]==
-piloté par SETEC dans le cadre d'un GT
+== [[GT GART - Gouvernance du MaaS]] ==
-==== Point d’Accès National ('''''DGITM''''')  ====
+== [[GT GART - Covoiturage]] ==
-Bibliohtèque de données
-Budegt supp acordé dans le cadre du plan de relance.
+=[[Covoiturage à la Réunion]]=
+=[[CCSPL SMMAG]]=
-Victor Alonso
-=== 3.L'observatoire du MaaS ===
-Laurent Chevereau (CEREMA)
-dans chaque GT un livrable d'une dizaine de pages pour fin mars ( dt GT covoiturage)
-+ mention de GTs ATEC. (prolifération)
-=== 4.Retour d’expérience de projets MaaS ===
-=== 5. Innovation ===
-Bertrand BILLOU / Kisio (filiale de Keolis)
-Lab des mobilités / navitia
-offres
-* data factory
-* journey planner services
-* Lab des mobilités
-= GT Gart Covoiturage - 8 décembre 2020 =
-Centré sur la LOM et le covoiturage.
-Animé par '''Alexandre MAGNY''' Secrétaire général du GART
-Yohan Planche, chef de projets mobilités actives et partagées, nous détaillera le contenu des décrets « covoiturage » ;
-Charles Simone, chef de projet innovations et mobilités durables, nous présentera quant à lui les différents décrets de mise en œuvre du « forfait mobilités durables ».
-Jonahtan Kurtz Lead developer à beta.gouv.fr : Preuve de covoiturage
-FMD pour la fonction publique.
-Les décrets pour l'application aux fonctions publiques territoriales et hospitalière vont sortir incessamment. Leurs dispositions seront identiques à celles appliquées à la fonction publique d'état. Le FDM serait obligatoire.
-Evolution sur les PDM : Ils ne sont plus obligatoires mais
-Romain CIPOLLA (Organisateur)à Tous
-Il n'y a plus d'envoi du PV des négociations à la DIRECCTE.
-La plateforme Télé@ccord transmet les infos à la DILA qui publie sur legifrance <nowiki>https://www.legifrance.gouv.fr/initRechAccordsEntreprise.do2</nowiki>
---> Les AOM peuvent donc aller sur legifrance pour aller voir si les entreprises prennent des mesures mobilité.
-=[[Covoiturage à la Réunion]]=
-=[[CCSPL]]=
 =[[Ourà]]=
 =Deux modes de gestion adaptés au monde rural=
+octobre 2020
 Deux modes de gestion adaptés aux territoires ruraux :

Anonyme

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« Mobilité » : différence entre les versions

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Acoté

Deux modes de gestion adaptés au monde rural

1)Premier mode de gestion

Questions

Liste des cas dans le département ( à reclasser)

2) Autre mode de gestion :

Questions

Liste des cas dans le département

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