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==Scot== | ==Scot== | ||
Modification simplifiée pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN | === Révision === | ||
On commence tt de suite pour mise en application en 2028. | |||
=== Modification simplifiée === | |||
Application janvier 2026 | |||
pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN | |||
Exclus, les grands projets : | |||
Lyon-Turin | |||
15 hectares ST | |||
12 hectares SOITEC | |||
Il y a un enjeu à articuler les deux calendriers. | |||
Version actuelle datée du 16 septembre 2024 à 17:41
Scot
Révision
On commence tt de suite pour mise en application en 2028.
Modification simplifiée
Application janvier 2026
pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN
Exclus, les grands projets :
Lyon-Turin
15 hectares ST
12 hectares SOITEC
Il y a un enjeu à articuler les deux calendriers.
