« Mobilité » : différence entre les versions

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= [[Le thème mobilité dans la commune]] =
== [[Saint Martin d'Uriage - Réunion publique mobilités - lundi 1° juillet 2024]] ==
= Acoté =


== [[Webinaire du 25 mai 2021]] ==
== [[Préparation réunion publique - Piste cyclable - jeudi 6 juin 2024]] ==


=[[Vu aux RNTP 2021]]=
== [[COPIL MaaS - Jeudi 13 juillet 2023]] ==


= GART =
== [[Marie Martèse - Programme AcoTE]] ==


==[[AG du GART _ 27 septembre 2021]]==
== [[Le covoiturage - Pourquoi ça ne marche pas]] ==
== [[Piste cyclable dans la Combe]] ==
== [[InterMob - MobilAir]] ==
== [[Le thème mobilité dans la commune]] ==
== Acoté ==


== Webinaire lundi 21 juin 2021 ==
=== [[Webinaire du 25 mai 2021]] ===
T.Chevillard Pdt - Réseau Mob'in France


Mobilité inclusive - 150 adhérents - Conseil en mobilité, accompagnement des acteurs territoriaux.
=[[Vu aux RNTP 2021]]=


Retenu dans un AAP national France Relance : 3 RH + 1 Chargé de mission par région
= [[GART]] =


Partenariat nal avec ADEME
== [[AG du GART _ 13 septembre 2022]] ==


CEE
==[[AG du GART _ 27 septembre 2021]]==
 
VP Professionalisation des acteurs
 
Pascal Grand VP, Pdt Mob'in AURA ? FIT
 
Domitille CAZENAVE Animatrice Mobilité Solidaire & Covoiturage
 
Agence Eco mobilité Savoie Mont Blanc
 
== GT MaaS 31 mars 2022 ==
 
=== Actualité européenne ===
 
=== Décret MaaS ===
 
== [[GT MaaS 5 janvier 2022]] ==
== [[GT MaaS 5 février 2021]] ==
<blockquote>'''ORDRE DU JOUR :'''</blockquote>
 
# Point réglementaire ('''''DGITM''''')
# Point technique/normalisation : Point d’Accès National ('''''DGITM'''''), architecture fonctionnelle ('''''SETEC ITS''''')
# Travaux de l'Observatoire du MaaS ('''''CEREMA''''')
# Retour d’expérience de projets MaaS
# Perspectives : échanges sur les attentes des participants (définition d’une stratégie nationale, mise en place d’outils, de formations….)
 
=== 1.Point réglementaire ('''''DGITM''''') ===
Intervention de JB Autissier
 
Révision de la directive EETS en 2022, notamment pour le sujet donnes privées. DGMOUV très intéressée par l'approche française.
 
Victor Alonso, DGTIM/MINT


LOM art.32 : données transmises par les véhicules.
== [[GT GART - Gouvernance du MaaS]] ==


=== 2.Point technique/normalisation ===
== [[GT GART - Covoiturage]] ==
 
==== Architecture fonctionnelle ('''''SETEC ITS''''')  ====
Mathieu CAPOU
 
JPh AMIEL
 
Docu publié fin année 2020, à demander au secrétariat.
 
piloté par SETEC dans le cadre d'un GT
 
==== Point d’Accès National ('''''DGITM''''')  ====
Bibliohtèque de données
 
Budegt supp acordé dans le cadre du plan de relance.
 
Victor Alonso
 
=== 3.L'observatoire du MaaS ===
Laurent Chevereau (CEREMA)
 
dans chaque GT un livrable d'une dizaine de pages pour fin mars ( dt GT covoiturage)
 
+ mention de GTs ATEC. (prolifération)
 
=== 4.Retour d’expérience de projets MaaS ===
 
=== 5. Innovation ===
Bertrand BILLOU / Kisio (filiale de Keolis)
 
Lab des mobilités / navitia
 
3 offres
 
* data factory
* journey planner services
* Lab des mobilités
 
== 6. GT Gouvernance du MaaS ==
Sigrid Claviéras (UTP)
 
1.License ODBL : obligation au producteur de s'identifier, pas de production anonyme.
 
2. ?
 
3. clause ??? share alike ?
 
4. Articulation avec le PAN
 
Olivier Vacheret (IDFM)
 
=== 7. ===
 
== GT Gart Covoiturage - 8 décembre 2020 ==
Centré sur la LOM et le covoiturage.
 
Animé par '''Alexandre MAGNY''' Secrétaire général du GART
 
Yohan Planche, chef de projets mobilités actives et partagées, nous détaillera le contenu des décrets « covoiturage » ;
 
Charles Simone, chef de projet innovations et mobilités durables, nous présentera quant à lui les différents décrets de mise en œuvre du « forfait mobilités durables ».
 
Jonahtan Kurtz Lead developer à beta.gouv.fr : Preuve de covoiturage
 
FMD pour la fonction publique.
 
Les décrets pour l'application aux fonctions publiques territoriales et hospitalière vont sortir incessamment. Leurs dispositions seront identiques à celles appliquées à la fonction publique d'état. Le FDM serait obligatoire.
 
Evolution sur les PDM : Ils ne sont plus obligatoires mais
 
Romain CIPOLLA (Organisateur)à Tous
 
Il n'y a plus d'envoi du PV des négociations à la DIRECCTE.
 
La plateforme Télé@ccord transmet les infos à la DILA qui publie sur legifrance <nowiki>https://www.legifrance.gouv.fr/initRechAccordsEntreprise.do2</nowiki>
 
--> Les AOM peuvent donc aller sur legifrance pour aller voir si les entreprises prennent des mesures mobilité.


=[[Covoiturage à la Réunion]]=
=[[Covoiturage à la Réunion]]=
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=[[Ourà]]=
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=Deux modes de gestion adaptés au monde rural=
=Deux modes de gestion adaptés au monde rural=
20 octobre 2020
Deux modes de gestion adaptés aux territoires ruraux :
Deux modes de gestion adaptés aux territoires ruraux :



Version actuelle datée du 11 juillet 2024 à 17:46

Saint Martin d'Uriage - Réunion publique mobilités - lundi 1° juillet 2024

Préparation réunion publique - Piste cyclable - jeudi 6 juin 2024

COPIL MaaS - Jeudi 13 juillet 2023

Marie Martèse - Programme AcoTE

Le covoiturage - Pourquoi ça ne marche pas

Piste cyclable dans la Combe

InterMob - MobilAir

Le thème mobilité dans la commune

Acoté

Webinaire du 25 mai 2021

Vu aux RNTP 2021

GART

AG du GART _ 13 septembre 2022

AG du GART _ 27 septembre 2021

GT GART - Gouvernance du MaaS

GT GART - Covoiturage

Covoiturage à la Réunion

CCSPL SMMAG

Ourà

Deux modes de gestion adaptés au monde rural

20 octobre 2020

Deux modes de gestion adaptés aux territoires ruraux :

1)Premier mode de gestion

La région en tant qu'AOM met en place des minibus qui sont conduits par des salariés à temps partiel recruté dans le territoire. Le véhicule est propriété de la région, et localisé dans le territoire. Ce mode de gestion est utilisé uniquement ?) pour le transport scolaire.

Questions

Est-ce que cet usage est limité au Transport Scolaire ?

Liste des cas dans le département ( à reclasser)

Vallée de la Roanne

St Nazaire le Désert

St Dizier en Diois

Lus la croix haute

2) Autre mode de gestion :

la région procure un minibus à une commune qui est alors AO de second rang. La commune fournit les chauffeurs qui peuvent être des agents, des salariés à temps partiels ou des bénévoles. La commune doit prendre en charge l'entretien du véhicule.

Questions

Est-ce que c'est la commune qui est propriétaire ?

Est-ce que cet usage est limité au Transport Scolaire ?

Est-ce que la convention est toujours passée avec une commune ou parfois avec un EPCI ou un autre partenaire (Etablissement public, association, ... )

Liste des cas dans le département

Vélo

Transport solidaire