« SMMAG » : différence entre les versions

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=[[Le SMMAG à 11 EPCI]]=
=[[Le SMMAG à 11 EPCI]]=


= [[Bureau]] =
= [[SMMAG - Bureau|Bureau]]=
==[[Bureau 23 mars 2023]]==
==[[Bureau 23 mars 2023]]==


== Bureau 2 décembre 2022 ==
==[[Bureau 2 décembre 2022]]==


=== ODJ ===
==Bureau 06 octobre 2022 ==
 
===Budget===
* Dialogue social
====Réalisation 2021 - MTAG====
* Contrat TAG
* Cars Région
 
=== Dialogue social ===
Plusieurs réunions cette semaine. Bien passé. Accord pour l'année 2022. Levée du préavis de grève prévue demain.
 
+1,8 pts, prime vacance, gestion des tours. = 900 k€ en année pleine déjà au budget.
 
=== Point sur la situation financière à fin 2021 ===
2 M€ de deficit. (la TAG avait majoré la participation du SMMAG de 1 M€, on leur a fait corriger)
 
Indemnité exceptionnelle versé = -6,2, normalement la contribution diminue si l'offre diminue, or elle a été maintenue alors que la TAG a fit des économies : offre, chômage partiel indémnisé.
 
Capitaux propres négatifs de 6,2 M€ => Besoin d'une recapitalisation à hauteur de 8M€. 67% pour SMMAG, 33% GAM)
 
=== Contrat SPL ===
Sera voté au CS de décembre.
 
Reconquête clients : Actuellement 83%
 
Insister sur le report modal.
 
Investissements nécessaires sur le matériel, le SI, ...
 
Question sur l'engagement 36,253 M€ en 2023 (38 en 2019) + discussion sur le niveau de fraude 13,4 en 2020 s'engage à revenir au niveau 2019.
 
=== Cars Région ===
VP transports, délégué aux cars Région
 
Souhait de la région : disposer d'un dispositf équitable, besoin de réfléchir. Là où il y a des conventions elles sont reconduites pour un ana.
 
Le lendemain : info indiquant des réductions d'offre. Modification de tracés.
 
Sylvain choqué par la méthode.
 
EXP3 : Grenoble Vizille devient Voreppe Vizille mais fréquence abaissée.
 
== Bureau 06 octobre 2022 ==
=== Budget ===
==== Réalisation 2021 - MTAG ====
La formule de révision donnerait 9% mais il y a une clause qui permet de rediscuter si la hausse est trop élevée.
La formule de révision donnerait 9% mais il y a une clause qui permet de rediscuter si la hausse est trop élevée.


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Mais on arrivera à l'équilibre en fin d'année.
Mais on arrivera à l'équilibre en fin d'année.


==== 2° : Réduction des crédits en investissement ====
====2° : Réduction des crédits en investissement====
Pour l’aligner sur le réalisé, causes :
Pour l’aligner sur le réalisé, causes :


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Dépendance d'autres MOU, SNCF
Dépendance d'autres MOU, SNCF


=== Aide à l'achat vélo ===
===Aide à l'achat vélo===
Dispositif :
Dispositif :


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neuf ou occasion. (cycle and go)
neuf ou occasion. (cycle and go)


== Bureau 8 septembre 2022 ==
==Bureau 8 septembre 2022==


=== PPI ===
=== PPI===
Grand entretient et renouvellement du matériel roulant. 1 rame gde capacité ~ 4 M€
Grand entretient et renouvellement du matériel roulant. 1 rame gde capacité ~ 4 M€


Dépots
Dépots


=== Actions spécifiques Politique de la ville ===
===Actions spécifiques Politique de la ville===
Ville de Crolles a un projet avec le CCAS.
Ville de Crolles a un projet avec le CCAS.


Villages mobilité.
Villages mobilité.


== Bureau du 1° juillet 2021 ==
== Bureau du 1° juillet 2021==


=== Présentation du projet de transport par câble ; ===
=== Présentation du projet de transport par câble ;===


=== Présentation et démonstration du futur Pass Mobilité ; ===
=== Présentation et démonstration du futur Pass Mobilité ;===


==== Attendus politiques Laëtitia ====
====Attendus politiques Laëtitia ====
Le SMMAG a voulu avoir la maîtrise de l'outil et des données. Les collectivités qui ont acquis des solutions propriétaires ce n'est pas moins cher et elle ne sont propriétaires de rien.
Le SMMAG a voulu avoir la maîtrise de l'outil et des données. Les collectivités qui ont acquis des solutions propriétaires ce n'est pas moins cher et elle ne sont propriétaires de rien.


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GAM va subventionner des assos pour aider à l'appropriation de l'App
GAM va subventionner des assos pour aider à l'appropriation de l'App


==== Présentation O.Lehaye ====
==== Présentation O.Lehaye====
Automne fusion info voyageur avec Pass test
Automne fusion info voyageur avec Pass test


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pwa.passmobilites.app
pwa.passmobilites.app


=== Etat des lieux de la prise de compétence Mobilité et des échanges avec les communautés de communes ; ===
===Etat des lieux de la prise de compétence Mobilité et des échanges avec les communautés de communes ;===
Travaillé sur la prise de connaissance de la législation.
Travaillé sur la prise de connaissance de la législation.


3 interco avait voté pour, ensuite les communes devaient voter. Résultats pas encore connus.
3 interco avait voté pour, ensuite les communes devaient voter. Résultats pas encore connus.  


# Mathésine : votre de blocage de la commune de La Mure
#Mathésine : votre de blocage de la commune de La Mure
# Trièves : demande du pdt de ne pas confirmer la décision
#Trièves : demande du pdt de ne pas confirmer la décision
# Il n'y aura aucun entrant.
#Il n'y aura aucun entrant.


Comité ?? permet de continuer à discuter.
Comité ?? permet de continuer à discuter.
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Intégration des lignes TransIsère et tarification.
Intégration des lignes TransIsère et tarification.


=== Présentation de propositions de scénarios de sectorisation du SMMAG. ===
=== Présentation de propositions de scénarios de sectorisation du SMMAG.===


==[[Réunion de travail sur scénario SPL|Réunion de travail sur scénario SPL 12 mai 2021]]==
==[[Réunion de travail sur scénario SPL|Réunion de travail sur scénario SPL 12 mai 2021]]==


== Bureau 6 mai 2021 ==
==Bureau 6 mai 2021==


=== SPL ===
===SPL===
Aspect contractuel : contrat à renouveler avant 31-12-2021
Aspect contractuel : contrat à renouveler avant 31-12-2021


société - actionariat
société - actionariat


==== Contexte ====
====Contexte====
Actuellement la SEMITAG se termine fin 2022.
Actuellement la SEMITAG se termine fin 2022.


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Comment gérer 2021, pour éviter un déficit en 2021
Comment gérer 2021, pour éviter un déficit en 2021


==== Deux scénarios ====
====Deux scénarios====
transformation
transformation


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|-
|-
|Personnel
|Personnel
|: bcp + simple si transformation
| : bcp + simple si transformation
|
|
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|Devenir de la SEMITAG
|Devenir de la SEMITAG
|Gestion du deficit
|Gestion du deficit  
|Assumé par les actionnaires à 100%
|Assumé par les actionnaires à 100%
|Dette à prendre en charge avant liquidation.
|Dette à prendre en charge avant liquidation.
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|}
|}


==== Conclusions : ====
==== Conclusions :====
La création est mise à l'ODJ du CS du juin.
La création est mise à l'ODJ du CS du juin.


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Activer la mission sur la création de l'équipe de direction
Activer la mission sur la création de l'équipe de direction


== Bureau du 22 avril 2021 ==
==Bureau du 22 avril 2021==


==== 1) Proposition de Règlement Intérieur et de groupe de travail dédié ====
====1) Proposition de Règlement Intérieur et de groupe de travail dédié ====


==== 2) Vélo : enjeux de territorialisation ====
====2) Vélo : enjeux de territorialisation====


====== Evolution du nom du service Metrovelo en M + Vélo et de la charte associée ======
======Evolution du nom du service Metrovelo en M + Vélo et de la charte associée======


====== Désignation du représentant SMMAG pour une conférence relative à la pratique du vélo « Vélo pour tous » ======
======Désignation du représentant SMMAG pour une conférence relative à la pratique du vélo « Vélo pour tous »======
Conférence en préparation.
Conférence en préparation.


Laurent, Simon
Laurent, Simon


====== Lancement du groupe de travail tarification vélo ======
======Lancement du groupe de travail tarification vélo======


==== 3) Loi LOM : prise de compétences Mobilité des ComCom ====
====3) Loi LOM : prise de compétences Mobilité des ComCom====


===== Point sur les délibérations des communautés de communes relatives à la prise de compétence =====
===== Point sur les délibérations des communautés de communes relatives à la prise de compétence=====
Les interco avaient jusqu'au 30 mars pour se positionner. Si elles votaient POUR il y avait plusieurs niveaux.
Les interco avaient jusqu'au 30 mars pour se positionner. Si elles votaient POUR il y avait plusieurs niveaux.


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Elles ont 3 choix, gérer directement la compétence, redéléguer partiellement à la région (transport scolaire), adhérer au SMMAG.
Elles ont 3 choix, gérer directement la compétence, redéléguer partiellement à la région (transport scolaire), adhérer au SMMAG.


===== Rappel du calendrier =====
=====Rappel du calendrier=====


===== Présentation des actions futures du SMMAG auprès de certaines communes =====
===== Présentation des actions futures du SMMAG auprès de certaines communes=====


==== 4) PTA : nouvelle adaptation d’offre suite à la mise en place du 3ème confinement ====
====4) PTA : nouvelle adaptation d’offre suite à la mise en place du 3ème confinement====
Présentation de mise en œuvre du niveau 2 pour la période d'avril 2021 et économies associées
Présentation de mise en œuvre du niveau 2 pour la période d'avril 2021 et économies associées


==== 5) Proposition d’adhésion du SMMAG ====
====5) Proposition d’adhésion du SMMAG====


===== Citelec =====
=====Citelec=====
Association de promotion du véhicule électrique. SEMITAG en fait déjà partie. Pdt vient de Renault. Cotisation : 400 €/an.
Association de promotion du véhicule électrique. SEMITAG en fait déjà partie. Pdt vient de Renault. Cotisation : 400 €/an.


SEMITAG et Pays voironnais pourraient se retirer pour rationaliser.
SEMITAG et Pays voironnais pourraient se retirer pour rationaliser.


===== Grenoble Alpes =====
=====Grenoble Alpes=====
Marketing territorial.
Marketing territorial.


== Bureau 4 mars 2021 ==
== Bureau 4 mars 2021==
Point principal : Vote qui acte le retour du dpt dans le SMMAG dans une position reconfigurée.
Point principal : Vote qui acte le retour du dpt dans le SMMAG dans une position reconfigurée.


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JF Cursy
JF Cursy


= [[Conseil syndical]] =


== [[SMMAG - Conseil syndical 9 mars 2023|Conseil syndical 9 mars 2023]] ==
=[[Conseil syndical]]=
 
==[[SMMAG - Conseil syndical 9 mars 2023|Conseil syndical 9 mars 2023]]==


== [[Conseil syndical 21 octobre 2021]] ==
==[[Conseil syndical 21 octobre 2021]]==


== [[Conseil syndical 11 mars 2021]] ==
==[[Conseil syndical 11 mars 2021]]==


== [[Conseil syndical 4 février 2021]] ==
==[[Conseil syndical 4 février 2021]]==

Version du 24 mai 2023 à 10:56

Réunion SMMAG - Renouvellement de la DSP - Mercredi 24 mai 2023 - Au siège

Entretien Laurent Bouzon de Lyko 10 avril 2023

Atelier Réseau TC du futur

Bertrand Christian, mercredi 4 janvier 2023

LMI Laboratoire de la Mobilité Inclusive

Solution de TS dans le Trièves, territoire zéro chômeur

Combe de Gières

Semaine de la mobilité 2022 - Conférence Mobilités en transition

La mobilité quotidienne

GT Tarification

Politiques mobilité, réunion du lundi 26/04 2021 14h

Christelle pense que le nord (Pontcharra, Allevard) n'est pas bien servi.

Bassin de Savoie

Réponse : niveau de besoin mesuré bas, renvoi su rle covoiturage.

Henri : Sur les parking de covoiturage

Parking "informels" de covoiturage (véhicules ventouses)

Vaccination & Mobilités

Commission territoriale 10 mars 2021

Le SMMAG à 11 EPCI

Bureau

Bureau 23 mars 2023

Bureau 2 décembre 2022

Bureau 06 octobre 2022

Budget

Réalisation 2021 - MTAG

La formule de révision donnerait 9% mais il y a une clause qui permet de rediscuter si la hausse est trop élevée.

Dépenses pas réalisée : retard d'embauche. env. 1M€

VM = + 4,2 M€

recettes billetterie : -1M€ par apport au budget prévisionnel

Mais on arrivera à l'équilibre en fin d'année.

2° : Réduction des crédits en investissement

Pour l’aligner sur le réalisé, causes :

Manque de personnel, mais staf maintenant au complet (env. 75 personnes + poste supports de la métro)

Projets en retard :

Achat des bus GNV (env. 9M€) commande passée en avril au lieu de janvier, suite à complément d'étude juridique/financières

Transport par câble () pbs avec l'état.

acquisition du dépôt d'Eybens (2M€) , négociations plus longues que prévu.

Dépendance d'autres MOU, SNCF

Aide à l'achat vélo

Dispositif :

Il y locations "de découverte" l'aide à l'achat viendrait prendre la suite.

Idée : conventionner avec les vélocistes du territoire. Aide versée sous forme de bon d'achat à convertir par les vélocistes.

Analyse des ressources (revenu fiscal) via la DGIF) env. 70% de la population serait concernée.

Aide socle par le SMMAG, complément par les interco, le tout en plus de 'laide de l'état. limite à 40% du total.

neuf ou occasion. (cycle and go)

Bureau 8 septembre 2022

PPI

Grand entretient et renouvellement du matériel roulant. 1 rame gde capacité ~ 4 M€

Dépots

Actions spécifiques Politique de la ville

Ville de Crolles a un projet avec le CCAS.

Villages mobilité.

Bureau du 1° juillet 2021

Présentation du projet de transport par câble ;

Présentation et démonstration du futur Pass Mobilité ;

Attendus politiques Laëtitia

Le SMMAG a voulu avoir la maîtrise de l'outil et des données. Les collectivités qui ont acquis des solutions propriétaires ce n'est pas moins cher et elle ne sont propriétaires de rien.

Objectif de report modal et limitation de l'autosolisme.

Lancement prévu en octobre

3 axes de communication : promo de l'App reconquête client TC

multimobilité M4info vers nouvelle app

focus sur Citis et parcs GAM

bouquet de 21 services dans une seule App : Si pas d'App/numérique prq pas des correspondants mobilité dans les communes

GAM va subventionner des assos pour aider à l'appropriation de l'App

Présentation O.Lehaye

Automne fusion info voyageur avec Pass test

Printemps tous les TC

Connexion à la preuve de covoiturage

Connexion avec Mov'ici

Mcovoit ligne + : jan 2022

pwa.passmobilites.app

Etat des lieux de la prise de compétence Mobilité et des échanges avec les communautés de communes ;

Travaillé sur la prise de connaissance de la législation.

3 interco avait voté pour, ensuite les communes devaient voter. Résultats pas encore connus.

  1. Mathésine : votre de blocage de la commune de La Mure
  2. Trièves : demande du pdt de ne pas confirmer la décision
  3. Il n'y aura aucun entrant.

Comité ?? permet de continuer à discuter.

Intégration des lignes TransIsère et tarification.

Présentation de propositions de scénarios de sectorisation du SMMAG.

Réunion de travail sur scénario SPL 12 mai 2021

Bureau 6 mai 2021

SPL

Aspect contractuel : contrat à renouveler avant 31-12-2021

société - actionariat

Contexte

Actuellement la SEMITAG se termine fin 2022.

Le SMMAG avait déjà délibéré sur la transformation

Objet social double : exploitation de services de transport de mobilité, gestion de parking, stationnement en ouvrage ( compétence métropole)

SEMITAG gère déjà les parc relais.

Impact de la crise sanitaire

Comment gérer 2021, pour éviter un déficit en 2021

Deux scénarios

transformation

création

Capital : transf :

Sujet Transformation Création
Analysés du pt de vue de l'impact de la crise . La SEMITAG peut prétendre à une indemnité, demandes imprévues. Mais sur la perte de recette pas d'obligation du SMMG de prendre ne charge, négo nécessaire. Pas d'impact sur es scénarios
impact expropriation du contra :
différence liées aux biens à reprendre : dépôts, infra mat roulant appartient au SMMAG. D'autres appartiennent à SEMITAG si reprise c'est neutre si création il faut racheter, donc que la SPL ait la trésorerie ~11 M€
Personnel : bcp + simple si transformation
Actions TRANSDEV (40%) : Dans le pacte, promesse d'achat. Si transformation, la promesse ne s'applique pas, négo, objectif Euro symbolique, si création, obligation de la promesse. 600k€.
Capital
personnel de direction (6 personnes, leur contrat s'arrête au 31/12) : recrutement ad hoc, reprise des contrat pour une durée limitée, ce sont des mis à disposition de personnels de Transdev, recrutement par le SMMAG et mis à disposition. => Besoin de recruter une équipe de direciton pour mettre au point le nouveau contrat.
Prise en charge du service Besoin de délibérer pour déléguer le service.

Avoir une premier contrat assez court, calqué sur l'existant, pour mettre en oeuvre des tranformations ensuite.

Devenir de la SEMITAG Gestion du deficit Assumé par les actionnaires à 100% Dette à prendre en charge avant liquidation.
Synthèse Un coût supplémentaire

Conclusions :

La création est mise à l'ODJ du CS du juin.

Rencontre avec les AMO

Activer la mission sur la création de l'équipe de direction

Bureau du 22 avril 2021

1) Proposition de Règlement Intérieur et de groupe de travail dédié

2) Vélo : enjeux de territorialisation

Evolution du nom du service Metrovelo en M + Vélo et de la charte associée
Désignation du représentant SMMAG pour une conférence relative à la pratique du vélo « Vélo pour tous »

Conférence en préparation.

Laurent, Simon

Lancement du groupe de travail tarification vélo

3) Loi LOM : prise de compétences Mobilité des ComCom

Point sur les délibérations des communautés de communes relatives à la prise de compétence

Les interco avaient jusqu'au 30 mars pour se positionner. Si elles votaient POUR il y avait plusieurs niveaux.

Le SMMAG s'est défini un territoire cible à 11 intercos. Toutes ont voté. Retour par l'ADCF au niveau national, majorité des interco yc petites et rurales ont pris la compétence, en AURA 80% ont laissé filer la compétence à la région.

SMMAG : 3 POUR : Vercors, Mathésine et Trièves. Mais il faut maintenant que les communes votent.

Concernant ceux qui ont voté contre :

Bièvres-Est a une partie de son territoire tournée vers Bourguoin.

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté : retournement au dernier moment suite à intervention de la région.

Elles ont 3 choix, gérer directement la compétence, redéléguer partiellement à la région (transport scolaire), adhérer au SMMAG.

Rappel du calendrier
Présentation des actions futures du SMMAG auprès de certaines communes

4) PTA : nouvelle adaptation d’offre suite à la mise en place du 3ème confinement

Présentation de mise en œuvre du niveau 2 pour la période d'avril 2021 et économies associées

5) Proposition d’adhésion du SMMAG

Citelec

Association de promotion du véhicule électrique. SEMITAG en fait déjà partie. Pdt vient de Renault. Cotisation : 400 €/an.

SEMITAG et Pays voironnais pourraient se retirer pour rationaliser.

Grenoble Alpes

Marketing territorial.

Bureau 4 mars 2021

Point principal : Vote qui acte le retour du dpt dans le SMMAG dans une position reconfigurée.

Comité syndical le 11 mars , avec les nouveaux représentants du dpt.

Vote le 26 fev par le dpt.

reconfigurée sur la mob partagée, yc, active

des projets déjà ciblés

Documents : à la com ressources

JF Cursy


Conseil syndical

Conseil syndical 9 mars 2023

Conseil syndical 21 octobre 2021

Conseil syndical 11 mars 2021

Conseil syndical 4 février 2021