« CCLG - Bureau 16 septembre 2024 » : différence entre les versions
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=== Modification simplifiée === | === Modification simplifiée === | ||
Application janvier 2026 | |||
pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN | pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN | ||
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12 hectares SOITEC | 12 hectares SOITEC | ||
Il y a un enjeu à articuler les deux calendriers. | |||
Version actuelle datée du 16 septembre 2024 à 15:41
Scot
Révision
On commence tt de suite pour mise en application en 2028.
Modification simplifiée
Application janvier 2026
pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN
Exclus, les grands projets :
Lyon-Turin
15 hectares ST
12 hectares SOITEC
Il y a un enjeu à articuler les deux calendriers.
