« Conseil d'exploitation Jeudi 17 mars 2022 » : différence entre les versions
De Wik&Tic Wik&siT
(Page créée avec « ss ») |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
# Délibérations présentées au conseil communautaire du 28.03.2022 | |||
## ZONAGE ASSAINISSEMENT (Plan de travail) | |||
## Convention de mandat bipartite (CD38 – CCLG) relative à la gestion des aides en assainissement non collectif du département de l’Isère | |||
## Avenant de prolongation à la concession eau potable conclue avec Véolia pour la commune de Bernin | |||
## Convention TE 38 « Extension du réseau d’électricité pour l’alimentation du réservoir d’eau potable du Neyroud sur la commune du Plateau des Petites Roches (St Pancrasse) » | |||
# Point d’actualité sur la mensualisation | |||
# Restructuration de la facture d’eau | |||
# Présentation du rétroplanning sur les choix des modes de gestion | |||
Version actuelle datée du 27 juin 2022 à 14:38
- Délibérations présentées au conseil communautaire du 28.03.2022
- ZONAGE ASSAINISSEMENT (Plan de travail)
- Convention de mandat bipartite (CD38 – CCLG) relative à la gestion des aides en assainissement non collectif du département de l’Isère
- Avenant de prolongation à la concession eau potable conclue avec Véolia pour la commune de Bernin
- Convention TE 38 « Extension du réseau d’électricité pour l’alimentation du réservoir d’eau potable du Neyroud sur la commune du Plateau des Petites Roches (St Pancrasse) »
- Point d’actualité sur la mensualisation
- Restructuration de la facture d’eau
- Présentation du rétroplanning sur les choix des modes de gestion
