CCLG - Bureau 17 juin 2024

C'est l'EPF qui achète convention tri-partite. 4 à 7 Ans le portage.

Convention d'étude de capacité.

Pas de rpé-requis social pas social, indiv/collectif, projet augmenter la population.

Peu déboucher sur convention d'opération/

Sujet à la frontière de l'intérêt comm/intercomm

DIA sur des parcelles, 516 k€.

Développer un aménagement communal : liaisons piétonnes, parc, jonctions, lien .

Convention d’opération pour acquisition.

Acquisition négociée 850 k€, pour une opération de 2M€.

Zones d’urbanisation fléchées dans le PLU.

Logements + Service. 1,3 ha.

Demande à l'EPF d'acheter ces terrain.

Anonyme