CCLG - Bureau 16 septembre 2024
De L'effet des faits - les faits défaits
Scot
Révision
On commence tt de suite pour mise en application en 2028.
Modification simplifiée
pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN
Exclus, les grands projets :
Lyon-Turin
15 hectares ST
12 hectares SOITEC
