CCLG - Bureau 16 septembre 2024

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Scot

Révision

On commence tt de suite pour mise en application en 2028.

Modification simplifiée

Application janvier 2026

pour se conformer à la loi climat et résilience / ZAN

Exclus, les grands projets :

Lyon-Turin

15 hectares ST

12 hectares SOITEC

Il y a un enjeu à articuler les deux calendriers.

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