Version du 20 juin 2024 à 11:11

Bertrand Christian, mercredi 4 janvier 2023

LMI Laboratoire de la Mobilité Inclusive

Solution de TS dans le Trièves, territoire zéro chômeur

Combe de Gières

Semaine de la mobilité 2022 - Conférence Mobilités en transition

La mobilité quotidienne

Politiques mobilité, réunion du lundi 26/04 2021 14h

Christelle pense que le nord (Pontcharra, Allevard) n'est pas bien servi.

Bassin de Savoie

Réponse : niveau de besoin mesuré bas, renvoi su rle covoiturage.

Henri : Sur les parking de covoiturage

Parking "informels" de covoiturage (véhicules ventouses)

Vaccination & Mobilités

Commission territoriale 10 mars 2021

Le SMMAG à 11 EPCI

Bureau

SMMAG - Réunion de travail sur scénario SPL - 12 mai 2021

Bureau du 22 avril 2021

1) Proposition de Règlement Intérieur et de groupe de travail dédié

2) Vélo : enjeux de territorialisation

Evolution du nom du service Metrovelo en M + Vélo et de la charte associée

Désignation du représentant SMMAG pour une conférence relative à la pratique du vélo « Vélo pour tous »

Conférence en préparation.

Laurent, Simon

Lancement du groupe de travail tarification vélo

3) Loi LOM : prise de compétences Mobilité des ComCom

Point sur les délibérations des communautés de communes relatives à la prise de compétence

Les interco avaient jusqu'au 30 mars pour se positionner. Si elles votaient POUR il y avait plusieurs niveaux.

Le SMMAG s'est défini un territoire cible à 11 intercos. Toutes ont voté. Retour par l'ADCF au niveau national, majorité des interco yc petites et rurales ont pris la compétence, en AURA 80% ont laissé filer la compétence à la région.

SMMAG : 3 POUR : Vercors, Mathésine et Trièves. Mais il faut maintenant que les communes votent.

Concernant ceux qui ont voté contre :

Bièvres-Est a une partie de son territoire tournée vers Bourguoin.

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté : retournement au dernier moment suite à intervention de la région.

Elles ont 3 choix, gérer directement la compétence, redéléguer partiellement à la région (transport scolaire), adhérer au SMMAG.

Rappel du calendrier

Présentation des actions futures du SMMAG auprès de certaines communes

4) PTA : nouvelle adaptation d’offre suite à la mise en place du 3ème confinement

Présentation de mise en œuvre du niveau 2 pour la période d'avril 2021 et économies associées

5) Proposition d’adhésion du SMMAG

Citelec

Association de promotion du véhicule électrique. SEMITAG en fait déjà partie. Pdt vient de Renault. Cotisation : 400 €/an.

SEMITAG et Pays voironnais pourraient se retirer pour rationaliser.

Grenoble Alpes

Marketing territorial.

Bureau 4 mars 2021

Point principal : Vote qui acte le retour du dpt dans le SMMAG dans une position reconfigurée.

Comité syndical le 11 mars , avec les nouveaux représentants du dpt.

Vote le 26 fev par le dpt.

reconfigurée sur la mob partagée, yc, active

des projets déjà ciblés

Documents : à la com ressources

JF Cursy

@@ Ligne 46 : / Ligne 46 : @@
 ==[[SMMAG - Bureau 6 mai 2021|Bureau 6 mai 2021]]==
-===SPL===
-Aspect contractuel : contrat à renouveler avant 31-12-2021
-société - actionariat
-====Contexte====
-Actuellement la SEMITAG se termine fin 2022.
-Le SMMAG avait déjà délibéré sur la transformation
-Objet social double : exploitation de services de transport de mobilité, gestion de parking, stationnement en ouvrage ( compétence métropole)
-SEMITAG gère déjà les parc relais.
-Impact de la crise sanitaire
-Comment gérer 2021, pour éviter un déficit en 2021
-====Deux scénarios====
-transformation
-création
-Capital : transf :
-{| class="wikitable"
-|+
-!Sujet
-!
-!Transformation
-!Création
-|-
-|Analysés du pt de vue de l'impact de la crise
-|. La SEMITAG peut prétendre à une indemnité, demandes imprévues. Mais sur la perte de recette pas d'obligation du SMMG de prendre ne charge, négo nécessaire. Pas d'impact sur es scénarios
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-|-
-|impact expropriation du contra :
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-|différence liées aux biens à reprendre : dépôts, infra mat roulant appartient au SMMAG. D'autres appartiennent à SEMITAG si reprise c'est neutre si création il faut racheter, donc que la SPL ait la trésorerie ~11 M€
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-|Personnel
-| : bcp + simple si transformation
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-|Actions TRANSDEV (40%) : Dans le pacte, promesse d'achat. Si transformation, la promesse ne s'applique pas, négo, objectif Euro symbolique, si création, obligation de la promesse. 600k€.
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-|Capital
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-|-
-|personnel de direction (6 personnes, leur contrat s'arrête au 31/12)
-|: recrutement ad hoc, reprise des contrat pour une durée limitée, ce sont des mis à disposition de personnels de Transdev, recrutement par le SMMAG et mis à disposition. => Besoin de recruter une équipe de direciton pour mettre au point le nouveau contrat.
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-|-
-|Prise en charge du service
-|Besoin de délibérer pour déléguer le service.
-Avoir une premier contrat assez court, calqué sur l'existant, pour mettre en oeuvre des tranformations ensuite.
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-|-
-|Devenir de la SEMITAG
-|Gestion du deficit
-|Assumé par les actionnaires à 100%
-|Dette à prendre en charge avant liquidation.
-|-
-|Synthèse
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-|Un coût supplémentaire
-|}
-==== Conclusions :====
-La création est mise à l'ODJ du CS du juin.
-Rencontre avec les AMO
-Activer la mission sur la création de l'équipe de direction
 ==Bureau du 22 avril 2021==

Anonyme

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