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  • == Par commune ==
    133 octet (19 mots) - 27 novembre 2024 à 21:11
  • Le réseau a été créé par la commune. Doctrine de la commune : en eau et en Asst, la commune amène le réseau en limite de propriété.
    546 octet (96 mots) - 9 avril 2025 à 15:39
  • === [[Commune::Sainte Marie du Mont]] === Source au sud de la commune qui aliment SMA et SVM possibilité d'en dériver une partie vers SMM
    490 octet (76 mots) - 10 juillet 2023 à 09:33
  • Pb l'Etat refuse la fongibilité = commune par commune si pas de PLUI
    236 octet (37 mots) - 9 mai 2025 à 12:40
  • ...uer les stations qui se trouvent sur la commune : Prapoutel et Pipay de la commune *** Pipay : Commune par convention
    768 octet (91 mots) - 31 mars 2025 à 14:29
  • ===Par commune=== Prendre RV avec les commune en fin de DSP : TENCIN, LE TOUVET,
    597 octet (80 mots) - 29 juillet 2022 à 08:22
  • ...[[Commune::Barraux]], [[Commune::La Buissière]], [[Commune::Le Touvet]], [[Commune::Goncelin]]
    927 octet (129 mots) - 11 juillet 2023 à 07:45
  • Part de la commune : 406 800 € Pas de part commune.
    1 Kio (170 mots) - 28 juin 2023 à 14:55
  • * [[Commune::Barraux]] * [[Commune::La Buissière]]
    1 Kio (186 mots) - 10 juillet 2023 à 19:26
  • === Le numérique socle d'une culture commune. === Commencer par une étude des coûts internes et externes des commune et en faire la somme. On s'apercevra qu'elle est astronomique.
    1 Kio (166 mots) - 8 janvier 2025 à 12:50
  • === ODJ (Demande de la commune) === Nous souhaitons planifier une rencontre entre élus et techniciens de la commune et du Grésivaudan afin notamment de définir précisément les limites d�
    1 Kio (184 mots) - 13 décembre 2023 à 16:26
  • Convention 2024 : la commune n'a pas reçu le règlement. En cours, ordre donné à la dir finances. ...uvelle convention et son état d'esprit avec plus de responsabilité pour la commune mais elle est mieux rémunérée.
    895 octet (149 mots) - 31 mars 2025 à 15:27
  • ...car la canalisation de collecte de la commune de Chapareillan a une partie commune avec d'autres. L'évocation de ce sujet est l'occasion de rappeler que la commune déverse des eaux pluviales dans le réseau d'assainissement et que ceci es
    1 Kio (197 mots) - 18 juillet 2021 à 16:37
  • ...nt de prolongation à la concession eau potable conclue avec Véolia pour la commune de Bernin ...ectricité pour l’alimentation du réservoir d’eau potable du Neyroud sur la commune du Plateau des Petites Roches (St Pancrasse) »
    702 octet (106 mots) - 27 juin 2022 à 14:38
  • == Par commune ==
    675 octet (99 mots) - 1 juillet 2025 à 15:24
  • === Par commune === Agriculteur : Mme BRUN-PRINCE A une convention avec la commune pour ne pas payer l'eau tant qu'elle est agricultrice.
    1 Kio (187 mots) - 28 avril 2023 à 09:45
  • ==Par commune== La commune refait la voirie.
    1 Kio (176 mots) - 20 mars 2025 à 12:34
  • === STEP des Massarts au [[Commune::Plateau des Petites Roches]]=== Volonté de la commune de garder ses agents.
    2 Kio (305 mots) - 20 janvier 2023 à 18:32
  • ===Par commune===
    105 octet (13 mots) - 24 mai 2022 à 08:52
  • La commune avait fait passer un devis. Eléments détaillés du SD : transmettre à la commune.
    725 octet (105 mots) - 26 décembre 2024 à 14:52
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