TEMPORAIRE

Parcours Parcours nouvelles figures de ingénierie locale

Piloter la transition écologique : avec quelles données ?

Atelier 1 - jeudi 14h30.

Partie II. Eléments de méthode.

Pdte du CEREMA

Comm Agglo Gd Angoulême : produit des données utiles.en 2023 sur les mobilités. Relevés de vitesse. Accessiblité des bus BHNS. Nature en ville, végétalisation, arbres.

Les données sont disponibles sur le site de cerema.data.gouv.fr, et d'autres.

Question d'un participants : Quelle fiabilité des données ? Quelle confiance leur accorder ?

Autre thème : ??? (évolution de l'organisation) Gouvernance des services au sein des collectivités.

Pdte de ???

Quand on a vu la complexité des données => replis sur les données internes. projet de créer un "pot commun de la donnée" transformé ensuite en indicateurs sous le prisme de la transition. Responsable SIG, reps mission COTE. service métiers savoir utiliser leurs données, proposer un outil commun pour les exploiter.

Antoine PEILLON - secrétateiat général. : Représentant de l'etat. Explosion des sources de données. POC un peu partout. Besoin de mettre de l'ordre. 5 outils qui font presque ela même chose mais pas tout à faits. Données sur les mêmes sujets mais as complètement pas interopérables.

Ce que fait la BDT.

Entrée sur la data par les investissements. Appui sur une startup. Sujet très complexe=> Créée un parcours data. Tous les ans, notes, formations, .... brique ingénierie : mettre à dispositiond es consultants pour cofinacner des études pour out sujet liés à la data.

Prochaines dates :

visio 19 nov Comm numérique.

Parcours Financer nos services publics.

Eaux, déchets, énergie :quels financements à l"heure de la sobriété ?

Partie I : INTRODUCTION

Aller vers un autre modèle.

Principes dégagés :

1) Prise en compte de la ressource eau dans l'ensemble des politiques nationales et locales.

Transversalité

2) la facture doit tenir cpte de tous les types d'eau

3) dialogue et approche partenariale avec tous les usagers

4) Nécessite de donner aux coll et usager moyen de connaitre l'état des consommations

5) identifier des leviers d'action

A parti de là :

25 propositions (élaborée avec NCTE et FNCCR)

Améliorer la connaissance des prélèvements;Rendre obligatoire la déclaration des prélèv

Complémentarité entre pol agence de l'eau et ???

Adopter un nouveau modèle de tarification : part fixe, progressivité, ... et que chacun choisisse son modèle.

Expert des finances

l'eau paie l'eau, mais dans les faits on ne prend pas en compte des imputations de charges supportées par le budget général.

on ne va pas échapper à une augmentation progressive du prix de l'eau.

Comment répartir de manière équitable ?

1° idée augmenter la partie fixe. 17% en moyenne, mais limite réglementaire 30%

Jouer sur les durées d'amortissement.

Comment différencier entre les types d'usagers.

On peut gérer la progressivité sur le volume mais aussi le diamètre du compteur.

Principe de différenciation entre industriels- agriculteurs- usagers : on abandonne la dégressivité.

Partie 3 - Financer les réseaux de chaleur

Témoignage : CC Paris sud

Passage en régie = possibilité d'impliquer les usagers, juste de prix : pas de dividendes à verser.

Préfiguration PTGE - 3° Réunion - jeudi 6 juin 2024

Deuxième réunion sur les conventions - mardi 14 mai 2024

Convention - Préparation lundi 13 mai 2024

Tel Sophie Lecacher - SMBVA - mardi 30 avril 2024

CA ML SMH - lundi 29 avril 2024

COPIL PCAET - au Bureau du 8 avril - Préparation

Petite enfance - Conseil inter-établissement - 20 mars 2024

CS SYMBHI - 14 mars 2024

Réponse email VP CD38 - mars 2024

Réunion ABVI - Varces - Mercredi 13 mars 2024

Espelia - Observatoire - Point vendredi 8 mars 2024

Message du VP Eau du département

je vous remercie sincèrement pour votre message que je reçois comme une contribution constructive au projet d'observatoire.

Votre avis sur le territoire périmètre est intéressant.

Notre projet n'a pas d'autre but que approche différenciée pour tenir compte de la spécificité de notre territoire (ici au sens EPCI) tout en respectant l'unicité de la loi qu idoit être la même partout.

commission interstis et email

commune : nom

Réunion DDT / PTGE

Doc PTGE, ministère env. 92 pages.

CAPV présente.

But : opportunité de faire un PTGE

SYMBHI pas présent, volonté métropolitaine

Présentation PTGE, Gestion quantitative

Financement : Y Grenoblois, pas territoire prioritaire pour AERMC

Besoin Grésivaudan : anticipation cht clim en lien avec le partage de l'eau.

+ pbmatique des coteaux.

HelloAsso

https://centredaide.helloasso.com/s/article/Comment-comparer-facilement-le-suivi-des-paiements-et-les-virements

Je pense qu'il y a une solution plus simple et sans recopier manuellement les PDF des versements. La colonne de l'export appelé date de versement" permet de faire le lien entre un paiement et le règlement dans lequel il a été pris en compte. (Si l'on fait l'hypothèse qu'il n'y a qu'un seul versement par jour) . Il serait bien sûr plus rigoureux de mettre dans une colonne l'identifiant du versement qui existe sûrement dans la base de données.

Qu'en pensez-vous ?

francois.bernigaud@laposte.net

Statistiques - Téléphone

1 : pb tk

2 : Abo

3 : facturation

6 : autres

colonnes :

C : prédécroché. Temps pas décompté.

Dissuasion :

Discussion sur la manière : ne pas attendre s'il y a déjà x appels en attente.

COPIL - Billettique - 28 novembre 2023

Dossier tarification solidaire

Parc relais

Discussion sur les moyens de paiement acceptés.

Entretien Fabienne TURPIN - 22 novembre 2023

Tel Manon Ozanne - Journée bien vieillir - CCLG - 6 décembre 2023

Message à Ph Lorimier - Lundi 20 novembre 2023

Décret n° 2023-835 du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées

Comité électronique - Crolles - Lundi 13 novembre 2023

Réunion SPANC - Les Adrets - Jeudi 9 novembre 2023

CS Mobicoop - Marion Loygues - jeudi 9 novembre 2023

Rencontre PPR - mercredi 8 novembre 2023

Rencontre Villard-Bonnot - lundi 6 novembre 2023

Tarifs agricoles

export_agriculteurs

Vérifier les activités qui semblent ne rien avoir à voir.

Vérifier si toutes ces entreprises sont abonnées.

type de service :

INCOM

Agence en ligne. Missionné une sté pour développer une nouvelle, les a lachée

reviennent à une montée de version

• signature électronique
• mandats SEPA
• demande de mensualisation

CS Mobicoop - mercredi 13 septembre 2023

Pt 4 de l'ODJ.

Bastien a décidé de quitter la présidence de la coopérative

Tel AS.Olmos - lundi 11 septembre 2023

Tel O.Bertrand - lundi 11 septembre 2023

Bonjour Odile,

Ce sujet de la tarification est une préoccupation forte et ancienne.

Dans le précédent mandat, où simple conseiller j'étais membre de la commission dite transport devenu mobilité.

A chacune des réunions de cette commission on était au bord de l'émeute. La commission avait 2 demandes :

1. Créer un grand syndicat mixte à l'échelle de l'aire grenobloise.
2. Ne pas passer le réseau en DSP, mais passer une régie voire un marché

alors que les ordre du jour étaient sur des points de détail genre : les panneaux de covoiturage devaient-ils être carré ou rectangulaires.

Cette description est légèrement caricaturale, car d'une part grâce à l’implication de Dominique Flandin (VP) et Bénédicte Flahaut (service) un budget non négligeable a été alloué aux modes doux et actifs dans le PDU ( jamais approuvé) et en toute fin de mandat la président de la CCLG est soudainement entré en discussion avec GAM pour créer le SMMAG au 1° janvier 2020.

Lors de la création du SMMAG, l'objectif de mise en place d'une tarification unifiée sur le territoire (PTU devenu Ressort Territorial (RT) était "pour la rentrée prochaine".

Aussi bien du fait du Covid que du temps incompressible (report du 2° tour des municipales, puis psychodrame de l'élection du PDt de GA, puis en chaîne de celui du SMMAG) de faire monter en puissance une nouvelle institution le "pour la rentrée prochaine" se décale d'un an chaque année.

Nous n'avons néanmoins jamais été aussi proche de voir une tarification unique en place. Un groupe de tarification, dont je suis membre est en place, il a phasé son travail, une première série de décisions 'applique à la prochaine rentrée et une unification plus complète est construit pour la rentrée 2024.

La position géographique de SMU par rapport à GAM et à la CCLG rend le problème particulièrement aigu mais nous donne une pertinence de point de vue tout aussi particulière (la population de SMU ne mesure pas ce à quoi elle renoncé en refusant d'aller dans la métro) .

Je suis bien sûr d'accord pour travailler avec le groupe sur sujet, mais d'un point de vue formel vos interlocutaures

Point budget - mercredi 9 août 2023

Rendu étude Atereo - Réduction des micro-polluants - 25 juillet 2023

Commission ressources

Yann Mongaburu

• A-t-on envisagé un groupement de commande ?
  • Cette commande est déjà une très grosse commande
• Extension du dépôt
  • Oui il faudra une extension
• Comment on gère 2025-2027
  • On prolongera les rames qui arrivent en fin de vie avant 2027
• On anticipe une augmentation de capacité à 13%, c'est bien mais en deçà des estimations de l'augmentation nécessaire calculée dans les étude sur la ZFE.
  • Pas de réponse en séance.

Dominique Escaron

• A-t-on vu l'étude de comparaison des scénarios entre rénover ou remplacer ?
  • Non, mais elle été présentée en ?? COPIL, commission
  • Tout a été étudié, yc le démantèlement des rames réformées.
    • Les rames ont été passées de 30 à 40 ans, passer à 50 nous serions les seuls à le faire (cout 2M€/rame, pour des rames qui coutent 4M neuve). Et il faudrait quand même renouveler 10 ans après.
    • On peut disposer + tôt des rames gde capacité et améliorer les couts d'exploitation.
  • Au total le choix de renouveler est 17% moins cher que la rénovation.

Courrier des Pdts d'EPCI à la Pdte du SCOT.

Question de la gouvernance.

Définir comment on travaille avant de dire ce qu'on veut en faire.

La pdte y voit une porte de sortie.

Elle veut avancer, le doc doit avancer, donner un avis au niveau du SRADET,

COS SPL EDGA

Arrivé en 2016 suite au départ à la retraite de ??? qui est le directeur qui a conduit le retour en gestion publique de l'eau.